[Zoltaire - TOP Pain] [Coupable]

ZOLTAIRE

Né le 24 Janvier 2009, cultivateur de mais

Messire le Procureur,
Voici le dossier de Messire Zoltaire, habitant le duché du Lyonnais Dauphiné à Briançon, mais se trouve actuellement à Bertincourt en Artois qui s'est fait prendre en flagrant délit de vol de pain sur notre marché le 3 octobre 1457
Il n'a pas répondu à nos courriers ainsi qu'aux deux relances , et n'a donc pas honoré la conciliation
Cordialement,
Keewy

Suivi du dossier :
Sergent Keewy

Preuves:

Citation :

03-10-2009 08:20 : Vous avez vendu à Zoltaire 1 miche de pain pour 6,30 écus.

Lettres envoyées:
Missive envoyée le 4 oct 1457 par le lieutenant Keewy

Citation :

Messire,

vous avez acheté hier sur le marché de la ville de Tournai 1 miche de pain au prix de 6.30 écus.

C'est interdit. Je vous met en pièces jointes, les lois et arrêtés municipaux enfreints.

Vous achèterez un fruit au prix de 11,25écus dans un délai de 48 heures, si passé ce délai ou si vous quittez la ville, la conciliation devient nulle et ce sera le procès.

Maintenant, n'hésitez pas à demander à la police locale ou à la mairie en cas de doute sur une vente ou un achat. Vous avez de plus la liste des tarifs en mairie (affichage message du maire ig) et nous serons toujours ravi de vous éviter ce genre de mésaventure.


Respectueusement,

Lieutenant de Police
Keewy

Décret municipal :

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Il est interdit d'acheter les denrées au TBP seule la mairie est autorisée à le faire

Courrier de relance envoyé le 07 octobre 1457

Citation :

Messire Zoltaire,

A ce jour, vous n'avez toujours pas réglé votre amende en rachetant le légume sur le marché au prix de 11,40 écus afin d'honorer la conciliation

Je vous laisse 24h00 pour vous mettre en règle avec nos services, sinon quoi je serai dans mon devoir de déposer votre dossier sur le bureau du Procureur

Vous souhaitant une bonne journée,

Cordialement,
Lieutenant de police Keewy

Courrier de relance :

Citation :

Messire,

A ce jour, vous n'avez toujours pas réglé votre amende en rachetant un légume au prix de 11,40 écus afin d'honorer la conciliation

Je vous laisse 24h00 pour vous mettre en règle avec nos services, sinon quoi je serai dans mon devoir de déposer votre dossier sur le bureau du Procureur

Vous souhaitant une bonne journée,

Cordialement,
Sergent Tirya

Lois enfreintes :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Il est interdit d'acheter les denrées au TBP seule la mairie est autorisée à le faire

les témoins et les personnes impliquées :
Dame Léalie (Zolealie)

On est le 19, l'infraction a eu lieu le 3... Et c'est seulement maintenant que je reçois le dossier. A l'avenir, il faut être un peu plus rapide que ça s'il vous plaît. En tout cas, si j'n'arrive pas à contacter le Procureur Artésien, ça n'sera pas d'ma faute si le procès n'est pas lancé à temps.

Acte d'accusation envoyé en Artois. Ce sera long, ils sont débordés, et moi j'en rajoute un bonne couche ! ^^

Citation :

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Zoltaire en date du 3 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d’avoir acheté 1 miche de pain au prix de 6,30 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
03-10-2009 08:20 : Vous avez vendu à Zoltaire 1 miche de pain pour 6,30 écus.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Tournai :
- Il est interdit d'acheter du pain à 6,30 écus ou moins (TBP).

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Dame Zolealie sera appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Tournai le 04/11/1457
Par Ascamion,
Procureur de Flandres.

Citation :

Bien le bonjour,

Je viens par la présente apporter mon témoignage par écrit concernant cette affaire suite au décès de Dame Léalie, témoin principal dans cette affaire.
Dame Léalie avait déposé sa propre marchandise sur nos étals en spécifiant bien qu'elle était réservée pour la mairie, mais hélas des personnes mal intentionnées ou alors tête en l'air ont acheté ces miches de pain.
Messire Zoltaire en faisait parti. Suite à la plainte de Dame Léalie, étant Maréchal des Logis Chef, j'ai contacté l'acheteur en lui proposant une conciliation, mais ce Messire n'a pas répondu à un seul de mes courriers et est parti des Flandres sans un mot.

Respectueusement,
Maréchal des Logis Chef de la ville de Tournai
Keewy

Citation :

U les dispositions relatives à l'achat de pain ;

ATTENDU QUE sieur Zoltaire a bel et bien enfreint les règles municipales ce dont il s'excuse ;

PAR CES MOTIFS reconnaissons l'accusé COUPABLE et le condamnons à 10 écus d'amende.

Fait à Cambrai le 27 décembre 1457 par Mgr Otto Bismarck, juge d'Artois