[TOP] Skal - Diffamation - 15/08/1458 (relaxe)

Contrevenant :
Né(e) le 08 Avril 2009

Skal fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Flandres
Village : Tournai

Skal entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 161
Argent : 120

Skal est forgeron.
Skal possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 11 Août 2010 à 16h34

Charges :
Skal a accusé Cadfael91 d'avoir participé à la révolte de Duinkerke au printemps dernier et d'avoir été condamné pour cela, ce qui est faut.

Preuve :
Paroles de Skal en place public + Témoignage de la victime.

Loi enfreinte :
Opus 3 du Livre II, article 2 :
- Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Témoin :
La victime, meneer Cadfael [91].

Skal n'est pas en flandre (ig)

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Skal de Mirolis en date du 15 Août de l’an de grâce 1458.

L’Accusée a accusé Cadfael91 d'avoir participé à la révolte de Duinkerke au printemps dernier et d'avoir été condamné pour cela, ce qui est faut.

Voici les preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img834/3130/procsskalcadfael91n4.png
https://2img.net/r/ihimizer/img31/2825/procsskalcadfael91n1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img248/9272/procsskalcadfael91n2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img442/4997/procsskalcadfael91n3.png
Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Extrait de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif des Flandres :
Du Trouble à l’Ordre Public :
- Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.


*Le Procureur se tourne vers l’Accusée*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n »en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
La victime, Messire Cadfael91 sera appelé à témoigner.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 31 Août de l'an de grâce 1458,
A Tournai
Par Quiou Deswaard
Procureur des Flandres.