Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez
 

 Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé]

Aller en bas 
AuteurMessage
Krattos

Krattos

Nombre de messages : 2394
Date d'inscription : 29/04/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Antwerpen
Grade: Aucun

Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé] Empty
MessageSujet: Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé]   Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé] EmptyMer 1 Déc 2010 - 19:14

Contrevenant :

Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé] Haha2ede

Infraction :

A vendu 4 légumes au prix de 5 écus.

Preuve:

Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé] Hahargr

Loi enfreinte :


- Interdit de vendre des légumes en dessous de 10,50 écus.

Extrait du casier judiciaire :

- 09/07/1454, Dunkerque : TOP peau. Conciliation => 0 écu
- 17/06/1456 - top embauche - peine de prison de 1 jour et à une amende de 20 écus
- 04/07/1456 - top pain - proces relaxe
- 16/07/1456 - faux temoignage- proces 3 jours de prison et 100 ecus d'amende
- le 23/07/56 top proces injustifié contre dragon fire coupable 20 ecus d'amende
- 26/09/1456 - Gent - TOP achat pain => procès
- Le 03/04/1457, Antwerpen : TOP Achat de lait réservé : Conciliation => 28,50 écus d'amende.
- Antwerpen - 26/04/58 - TOP farine => Procès relaxe
-Antwerpen, 24/06/1458-TOP vente de même produits à + 3 prix: Conciliation=>5 écus d'amende

Amende :

[(10.50 - 5 ) * 4 * 2 + 45 = 89 écus


10ème infraction, j'envoie au procureur.


Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :

Maréchal chef Krattos

Suivi du dossier:

Adjoint au Prévôt Krattos

_________________
Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé] Krattos
Revenir en haut Aller en bas
Guy de Dampierre

Guy de Dampierre

Nombre de messages : 540
Age : 29
Date d'inscription : 21/03/2010

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville:
Grade: Aucun

Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé] Empty
MessageSujet: Re: Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé]   Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé] EmptyMer 1 Déc 2010 - 22:26

Je ne peux que poursuivre, 10 infractions, on ne peut pas faire autrement... Je rédigerai le réquisitoire demain et enverrai le dossier au tribunal dans la foulée.
Revenir en haut Aller en bas
Guy de Dampierre

Guy de Dampierre

Nombre de messages : 540
Age : 29
Date d'inscription : 21/03/2010

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville:
Grade: Aucun

Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé] Empty
MessageSujet: Re: Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé]   Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé] EmptyVen 3 Déc 2010 - 8:49

Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Magnar en date du 1er décembre 1458 à Antwerpen

Il lui est reproché d’avoir vendu 4 légumes à 5 écus sur le marché anversois.

Ces faits sont passibles de la prison.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand en l'article 3 de son Opus 2 :

"Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Arrêté municipal de la ville d'Antwerpen enfreint: Il est interdit de vendre des légumes en dessous de 10,50 écus.

Voici les preuves :

- 1-12-2010 12:50 : Vous avez acheté à Magnar 4 légumes pour 5,00 écus.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police, le maréchal chef Krattos, sera appelé à témoigner.

°Etant donné qu'il s'agit de la dixième récidive, aucune conciliation n'a eu lieu.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 3 décembre 1458, par le Procureur Guy de Dampierre.

Accusé, la Cour vous écoute !
Revenir en haut Aller en bas
Eloelo

Eloelo

Nombre de messages : 6794
Date d'inscription : 14/09/2008

Feuille de personnage
Rang Social: Bourgeois
Ville: Antwerpen /Bruges
Grade: Aucun

Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé] Empty
MessageSujet: Re: Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé]   Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé] EmptyMar 7 Déc 2010 - 8:54

Ce procès devait être lancé par la Mairie anversoise, et non le Comté.
Vous auriez pu avertir le Bourgmestre et lui envoyer l'acte d'accusation.

_________________
Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé] Flandr11
Revenir en haut Aller en bas
http://www.lesroyaumes.com/
Guy de Dampierre

Guy de Dampierre

Nombre de messages : 540
Age : 29
Date d'inscription : 21/03/2010

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville:
Grade: Aucun

Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé] Empty
MessageSujet: Re: Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé]   Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé] EmptyMar 7 Déc 2010 - 9:03

C'est très exactement ce que j'ai fait. Sans résultat.
Revenir en haut Aller en bas
Calyn

Calyn

Nombre de messages : 714
Localisation : Tournai
Date d'inscription : 26/05/2010

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Aucun

Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé] Empty
MessageSujet: Re: Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé]   Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé] EmptySam 29 Jan 2011 - 11:42

Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 90 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé] Empty
MessageSujet: Re: Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé]   Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé] Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Joe66 - vente illégale de poisson - 22/04/1457
» Dossier Woezel - Vente illégale de bois [Coupable]
» [Knockando - TOP Vente de bois illégale]
» Appocalypses - Vente de bois illégale.
» [Barms - TOP Vente de blé illégale] [Coupable]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Archives de la Procure.-
Sauter vers: