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 TOP || MEDSO => Refus de payer une amende.

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Kylert

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MessageSujet: TOP || MEDSO => Refus de payer une amende.   TOP || MEDSO => Refus de payer une amende. EmptySam 14 Avr 2012 - 12:20

Bonjour, Encore medso hein, cette fois ci il a refusé de payer une amende... Aussi petite qu'elle soit.

Citation :
Contrevenant :

Medso

Infraction :

Vente de trois litres de lait sans autorisation

Preuve :
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Loi enfreinte :

Citation :
> Lois et décrets à respecter :



- Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grâce
à ses champs, son métier, ou la spécificité de son village (Le bois,
pour Antwerpen) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra
donc demander, comme tout MA, la permission de vendre sur le marché de
son village, sous peine d'être poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Extrait du casier judiciaire :

Vierge

Amende :



10.80*3/11= 3 = 5 écus d'amende.



Courrier envoyé le 06/04/1460:
Bonjour Sieur Medso,

Ilest apparu aux forces de la Maréchaussée Anversoise que vous avez vendu
sans autorisation de la mairie donc illégalement trois litres de lait
au marché d'Anvers.

Jevous rappelle que le Comté des Flandres ainsi que la Mairie d'Antwerpen
ont fixé certaines lois à respecter, afin d'éviter tout procès pour
trouble à l'ordre public :

> Lois et décrets à respecter :



- Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grâce
à ses champs, son métier, ou la spécificité de son village (Le bois,
pour Antwerpen) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra
donc demander, comme tout MA, la permission de vendre sur le marché de
son village, sous peine d'être poursuivie pour trouble à l'ordre public.


Je me vois donc dans l'obligation de vous faire parvenir une amende
de 5 écus, que je vous prie de bien vouloir envoyer par l'intermédiaire d'un
don à la mairie. Vous disposerez de 4 jours pour payer cette amende.
Passé ce délai, nous considérerons que vous refusez la conciliation et nous
devrons vous mettre en procès. Vous avez donc tout intérêt à payer dès
que possible cette amende.

Cordialement,

Kylert,
Maréchal des logis chef d'Antwerpen.



[HRP] Faire un don à la mairie: MOI => Faire un don à une collectivité => Faire un don à la mairie [/HRP]

Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :
Kylert

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Kylert

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MessageSujet: Re: TOP || MEDSO => Refus de payer une amende.   TOP || MEDSO => Refus de payer une amende. EmptyJeu 26 Avr 2012 - 12:33

Bon ce dossier il en est où? 14 avril et aucune réponse...

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Krattos

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MessageSujet: Re: TOP || MEDSO => Refus de payer une amende.   TOP || MEDSO => Refus de payer une amende. EmptyJeu 26 Avr 2012 - 19:14

Il faudrait le faire avant qu'il ne soit trop tard. Le procès va durer X temps également et si les preuves dépassent 60 jours, le procès est annulé.

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Lancelot

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MessageSujet: Re: TOP || MEDSO => Refus de payer une amende.   TOP || MEDSO => Refus de payer une amende. EmptyJeu 26 Avr 2012 - 22:20

Excellent boulot kylert ! Voilà un papelard qui m'intéresse. KJe me demandais où il allait le revendre.. chez vous ou chez nous.

Ce type a acheté le lait à Gent, pour moins de 9 écus, sachez-le !
Non seulement, c'est illégal à Anvers, mais en plus, il spécule sur le lait, ces bouteilles ne sont pas un cadeau d'un ami, loin de là.
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Krattos

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MessageSujet: Re: TOP || MEDSO => Refus de payer une amende.   TOP || MEDSO => Refus de payer une amende. EmptyJeu 26 Avr 2012 - 23:05

Ca paraissait évident.. Il a accompagné les membres de son groupe jusque Gent et est revenu le lendemain. Il n'est pas éleveur et ne peut pas spéculer sur les produits anversois car il n'y gagnerait rien..

Enfin bref, ça ne fera qu'une ligne de plus à son palmarès.

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Kylert

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MessageSujet: Re: TOP || MEDSO => Refus de payer une amende.   TOP || MEDSO => Refus de payer une amende. EmptySam 12 Mai 2012 - 19:23

Bon, l'année prochaine on mettra se procès en route?

C'est vachement pas très sérieux...

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doudou



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MessageSujet: Re: TOP || MEDSO => Refus de payer une amende.   TOP || MEDSO => Refus de payer une amende. EmptySam 12 Mai 2012 - 22:54

je vais pas fouilelr tous les dossiers pour retrouver les oublis de l'ancienne "procureur".

Si vous les ressortez pourquoi pas.

il a déjà 2 jugements qui arrivent...
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Krattos

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MessageSujet: Re: TOP || MEDSO => Refus de payer une amende.   TOP || MEDSO => Refus de payer une amende. EmptySam 12 Mai 2012 - 23:18

Deux jugements qui arrivent sur d'autres affaires, celle-ci doit également être traitée. Cette énergumène ne comprend pas et continue ses spéculations, il doit être puni.

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MessageSujet: Re: TOP || MEDSO => Refus de payer une amende.   TOP || MEDSO => Refus de payer une amende. EmptyLun 14 Mai 2012 - 11:15

Vous avez toujours pas envie de le lancer? Mad

et vous plaignez pas dans deux jours vous avez deux autres procès de sa part pour amende non payés... Alors avancés vous...

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doudou



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MessageSujet: Re: TOP || MEDSO => Refus de payer une amende.   TOP || MEDSO => Refus de payer une amende. EmptyLun 14 Mai 2012 - 18:54

Hé désolé mais le week end est réservé à Aristos.
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pino
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MessageSujet: Re: TOP || MEDSO => Refus de payer une amende.   TOP || MEDSO => Refus de payer une amende. EmptyMar 24 Juil 2012 - 16:27

je cloture

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