Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez
 

 Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable

Aller en bas 
AuteurMessage
Pl@$m
Admin


Nombre de messages : 518
Age : 40
Localisation : Lyon
Date d'inscription : 01/01/2007

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Lyon
Grade:

Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable EmptyMar 3 Juil 2007 - 7:44

Charloto était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Messire Charloto, veuillez vous lever ~

Et bien messire, vous vous dites dépourvu de matière grise … me voilà étonné je dois dire. Vos différentes actions pour briguer certaines fonctions importantes ces derniers temps me font douter de cette affirmation.
En ce qui concerne la grille salariale, je vous conseillerais plus d’aller en discuter avec le maire de Tournai, la justice n’étant pas là pour revoir les décrets en vigueur surtout s’ils ont été voté par les autorités compétentes.
Je vous rends coupable de trouble à l’ordre public et vous demanderai de vous acquitter d’une amende de dix écus pour ce fait.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Charloto .

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img235/4681/embauches6kw1.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chap. II, Op. 3,
Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret enfreint :

Décret de Tournai, daté du 15 juin: La grille salariale sera la suivante:
* O pts de caract :
o Réservé au niv 0
o Salaire de 15 écus minimum
* Entre 1 et 16 points de caract :
o Réservé au niv 0 et niv 1
o Salaire de 18 minimum
* A partir de 17 points de caract :
o Aucune restriction de niveau
o Salaire de 21 minimum

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 27/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Vottre honneur,
mesdames et messieurs.
Je suis ici car je suis bête et sans forces.
Je voudrais attirer votre attention sur ce décrêt assez mal fait.
Cette grille ne prévoit rien pour les paysans incultes.
Ma situation sociale n'est guère réjouissante: Je n'ai ni forces, ni matière grise.
Voici un feuillet où je vous prouve mon incapacité à travailler pour des emplois qui exigent des compétences particulière:
Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable Contrepreuvedi6
Je demande à votre honneur de bien prendre en compte ceci.
A noter que je vis avec toujours entre 10 et 15 écus, sauf lorsque mes carcasses sont vendus.


*Charloto retourna à sa place en silence*


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Messire juge,

Nous ne sommes pas ici pour discuter du bien fondé, de la lisibilité et de l'effet de ce décrêt.
Nous sommes ici pour en juger les contrevenants.

L'accusé nous parle de son incapacité à travailler pour des emplois durs, je lui conseiller d'aller travailler à la mine quelques temps et de se nourrir de viande afin d'y rémédier.
Mais cela n'interesse que peu la cour.

Messire Charloto, d'après l'enquête de la prévôté, vous possedez plus de la quinzaine d'écus dont vous nous parlez.
Je demande donc une peine équivalente à 10 écus, peine juste et néanmoins suffisante pour que l'accusé n'oublie pas si rapidement les conséquences de son crime.

Fait à Bruges, le 28/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Je n'ai rien à ajouter, mais je demande qu'à l'avenir ce décrêt soit revu

_________________
Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable Blason10
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Argantha au Comté de Flandres : coupable
» Procès ayant opposé Jalila au Comté de Flandres[Coupable]
» Procès ayant opposé Muslore au Comté de Flandres: coupable
» Procès ayant opposé Zinzin au Comté de Flandres-coupable

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: