Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez
 

 Procès ayant opposé Fenris au Comté de Flandres-Coupable

Aller en bas 
AuteurMessage
Pl@$m
Admin


Nombre de messages : 518
Age : 40
Localisation : Lyon
Date d'inscription : 01/01/2007

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Lyon
Grade:

Procès ayant opposé Fenris au Comté de Flandres-Coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Fenris au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Fenris au Comté de Flandres-Coupable EmptyJeu 12 Juil 2007 - 9:55

Fenris était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Messire Fenris, veuillez vous lever ~

Je vous connais de vue, en effet je connais votre présence à Tournai du fait que j’y habite également. Je n’ai rien à vous reprocher à part le fait d’une étourderie de votre part concernant cette grille salariale.
Vous faites partie des personnes qui oeuvrent dans l’ombre et je vous en félicite.
Cependant vous avez quand même enfreint un décret et je dois vous rendre coupable de trouble à l’ordre public. Pour ce fait, vous vous acquitterez d’une amende de dix écus qui sera perçue automatiquement à votre sortie de ce tribunal.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Citation :
Acte d'accusation
*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de messire Fenris.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img404/8930/affairefenrisalcanezi0.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chap. II, Op. 3,
Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret enfreint :

Décret de Tournai, valable jusque et y compris le 8 juillet: La grille salariale sera la suivante:
0 pts de caract : Salaire de 15 écus minimum - RESERVE AU NIV 0
Entre 1 et 16 points de caract : Salaire de 18 minimum
A partir de 17 points de caract : Salaire de 21 minimum

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 09/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
Bonjour, Monsieur le juge.

Je viens vous voir en ces temps sombres, mais sans plaidoierie. Pourquoi, me direz vous? Car je n'en ai pas.

En effet, je suis coupable de ne pas avoir lu l'arrété municipal concernant les offres d'emplois à 15 Ecus, et je viens d'ailleur d'en prendre connaissance.

En effet, ce réquisitoire a récement changé, car lors du mandat du précédent maire, il était convenu dde laisser les offres à 15 Ecus aux vagabons, et autres personnes en besoin de revenus, mais il n'était pas interdit, dans le cas ou on ne trouvais rien d'autre, d'y postuler.

Nous avons de grands troubles à Tournai, enfin, pour les personnes exerçants le même métier que moi, puisque les marché des vètements est actuellement saturé, ce qui m'a obligé, dans l'espoir de gagner un peux d'argent, de retourner exercer des taches pour d'autres personnes, ne pouvant plus rien acheter, et donc produir.

J'ai toujours essayé de favoriser le marché de mon village, en achetant de la nouriture plutot qu'en mangeant à la taverne, afin que les producteurs de denrées puissent vendre, et ai toujours vendu mon mais au prix le plus bas, pour en faire profiter la mairie ainsi que les vagabonds.

Je pense que Monseigneur De St Aubain pourra confirmer ce que je viens de dire.

Maintenant, j'ai fait preuve de négligence, en ne voyant pas le nouveau décret municipal, et vous m'en voyez désolé.

J'accepterai la sentence, bien que la seule chose que je puisse à ce jour demander, est votre clémence.

Merci de m'avoir écoutés.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Messire le Juge,

Nemo censetur legem ignorare, malgré la bonne foi de l'accusé.

Je requiert une amende de 10 écus, montant juste et néanmoins suffisant pour que la repentance reste.

Le travail fait auprès de la communauté ne dispense pas de respecter les lois ni d'être moins reprimandé que ses semblables dans le cas contraire.

Fait à Bruges, le 11/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Monsieur le juge.

Le procureur a tout a fait raison, j'ai commis une méprise, par manque d'attention, et je doit être puni comme il se doit.

Cet incident m'aura au moins permis de découvrir certaines lois que je ne connaissais alors pas.

J'ai contre toute attente commis un délit et je doit être chatié comme il se doit.

Je me plie donc aux recommandations du procureur ainsi qu'à votre sagesse.

_________________
Procès ayant opposé Fenris au Comté de Flandres-Coupable Blason10
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Fenris au Comté de Flandres-Coupable
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Argantha au Comté de Flandres : coupable
» Procès ayant opposé Jalila au Comté de Flandres[Coupable]
» Procès ayant opposé Muslore au Comté de Flandres: coupable
» Procès ayant opposé Zinzin au Comté de Flandres-coupable

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: