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 Procès ayant opposé Argantha au Comté de Flandres : coupable

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sardanapale

sardanapale

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MessageSujet: Procès ayant opposé Argantha au Comté de Flandres : coupable   Procès ayant opposé Argantha au Comté de Flandres : coupable EmptyDim 4 Mai 2008 - 11:49

Argantha était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Argantha, veuillez vous lever.

J’apprécie que vous reconnaissiez les faits, et demandiez la clémence du tribunal. C’est en effet un point en votre faveur. Cependant, même si ce n’est pas une récidive, vous avez failli en septembre dernier comparaître devant nous pour les mêmes motifs, mais vous avez payé une amende et l’affaire a été classée. Il est alors difficile de croire que vous ignoriez la loi, puisqu’elle vous avait été rappelée à cette occasion. Je vais néanmoins suivre les demandes de Messire le Procureur qui ne souhaite pas vous infliger une peine trop forte.
En conséquence, je vous condamne à une amende de 15 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Argantha, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 3 stères de bois sans l’autorisation du maire et à 5 écus au lieu de 4.20 écus sur le marché de Gent le 9ème jour d’avril en l’an de Grâce 1456. En plus nous sommes ici dans une affaire de récidive !


Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Argantha, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.


Décret du comté des Flandres non respecté

Concernant le bois
Citation:
|Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

|Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.

|Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.

|Tout contrevenant pourra éviter un procès pour trouble à l'ordre public en s'acquittant d'une amende égale à la somme illégalement gagnée majorée de 5 deniers par stère.

De plus je tiens à vous rappeler que nous sommes dans le cadre d'une récidive, ce qui est une circonstance aggravante comme le précise l'article 5 de l'Opus 1 du Chapitre II du Livre II.
Livre II, Chap II, Op. 1 a écrit:
Article 5.
La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

Voici les pièces à conviction :
https://redcdn.net/ihimizer/img238/461/arganthaym3.png


Fait à Bruges, le 12ème jour d’avril de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Bonjour,

Evidemment, ce matin, j'ai eu la mauvaise surprise d'apprendre ma convocation à ce procès pour un acte dont je n'étais pas consciente. Donc selon les propos d'Alinéaire, Procureur des Flandres, j'ai vendu 3 stères de bois à 5 écus au lieu de 4.20 écus et pire sans demander l'autorisation de Dame Sheilla, maire de Ghent. C'est effectivement juste et je dois vous dire à quel point je suis fort gênée parce que j'ignorais tout simplement (et bêtement) la loi sur la vente des stères de bois. Naturellement si je l'avais su, je vous assure que cela ne se serait pas produit.

Alors, l'essentiel, c'est que je reconnais cette faute et je vous présente toutes mes excuses sincères pour mon acte commis, particulièrement à Jannicklefourbe, acquéreur de mes stères de bois, et je suis prête à réparer cette erreur.

La prochaine fois, je promets de surveiller la vente de mes produits en prenant connaissance de la loi appliquée pour la vente.

Merci de votre écoute, Votre Honneur, je laisse donc la parole à Dame Annabelle. Si je me permets, je remercie à cette dame de m'avoir fait ce joli coup sans m'avoir averti.

Bref, avant de me retirer, je répète que je suis toujours prête à réparer mon erreur.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

L'Accusée reconnaît ses torts. Elle clâme cependant ne pas avoir connaissance de cette loi alors qu'elle semble être en récidive.

Soit. Faisons comme si c'était la première fois.

Je requiers néanmoins une amende de 15 écus, c'est ce que l'Accusée a empoché suite à son infraction.

Je ne demande pas d'incarcération car elle a fait l'effort de venir s'expliquer.

*Slam Jack se tourne vers l'Accusée*

Et veillez à ce qu'il n'y ait pas de prochaine fois, sinon je réclamerai une peine de prison.

De plus, votre comportement à l'égard du témoin est intolérable.

*Slam Jack fait les gros yeux*

Si j'apprends que vous tentez encore d'agir de la sorte pour influencer un témoignage en votre faveur, gare à vous.

*Il se tourne vers le Juge*

Votre Honneur, 15 écus. C'est bien. Pensez à la joyeuse guindaille que nous pourrons prendre ensemble à la sortie de ce tribunal.

Mes respects.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Entendu, j'accepte cette condamnation et de payer cette amende. Encore une fois je m'excuse de mon erreur commise au marché et de mes comportements vis-à-vis Dame Annabelle et je vous promets que cela ne se reproduira plus. Je répète qu'après ce procès, je surveillerai la vente de mes produits avec la loi appliquée au marché.
Merci.

Citation :
L'accusation a appelé Annabelle01 à la barre
Voici son témoignage :
Annabelle se leva pour faire son témoignage.

Monsieur le Juge

Je suis ici pour témoigner que dame Argantha a bien mise du bois en vente dans la permission du Maire.

J'ai recu une plainte de la part de Jannicklefourbe me disant avoir acheté des steres de bois de Dame Argantha.

Mais j'aimerais rajouter quelques mot sur la facon de faire de cette dame qui est venue dans ma taverne me demandant d'aller temoigner au lieu de trainer seule dans ma taverne. (Preuve a l'appui si vous le desiré.) Peut être que cette Dame a besoin de se faire expliquer les regles de politesse.

Annabelle se retourne pour parler a l'accusée.

Dame Argantha, je ne suis pas ici pour vous donnez des coups dans le dos comme vous dites ci bien, mais pour faire respecter la lois qui est clairement expliqué a la mairie. Alors je vous demandrais de ne plus repeté que je vous ai fait un coup ce qui est absolument faux.

Annabelle se retourna une nouvelle fois...

Monsieur le Juge, voila pour mon témoignage sur cette affaire.

_________________
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