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 Conseiller Juridique contre Rdorget ** Coupable **

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MessageSujet: Conseiller Juridique contre Rdorget ** Coupable **   Conseiller Juridique contre Rdorget  ** Coupable ** EmptyJeu 20 Oct 2005 - 7:59

Lordion a écrit:
tournai:
19/10 18:23 : Rdorget embauche Faro pour 13,00 écus


Dernière édition par le Jeu 27 Oct 2005 - 13:39, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Conseiller Juridique contre Rdorget ** Coupable **   Conseiller Juridique contre Rdorget  ** Coupable ** EmptyJeu 20 Oct 2005 - 9:33

ouais Conseiller juridique contre...ouais quoi scratch
je faisais que faciliter votre boulot moi...
ça fait fort fayot je trouve Crying or Very sad
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MessageSujet: Re: Conseiller Juridique contre Rdorget ** Coupable **   Conseiller Juridique contre Rdorget  ** Coupable ** EmptyJeu 20 Oct 2005 - 10:30

Le titre ici, c'est juste pour garder trace dans les archives de qui a fait la constatation (en cas d'appel ça peut aider !)...
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MessageSujet: Re: Conseiller Juridique contre Rdorget ** Coupable **   Conseiller Juridique contre Rdorget  ** Coupable ** EmptyJeu 27 Oct 2005 - 13:24

Acte d'accusation a écrit:
Notre Conseiller Juridique a lu ceci sur le panneau d'embauche de la Mairie de Tournai :
19/10 18:23 : Rdorget embauche Faro pour 13,00 écus
Le salaire Minimum en Flandres est de 16 écus.
Une procédure pour Esclavagisme est donc ouverte à l'encontre de Rdorget.
Première plaidoirie de la défense a écrit:
comme vous l'avez vu je n'ai en effet que 6 points de reputations ce qui fait de moi un debutant venant de passer au niveau 1, et par consequent pas il est normal que je ne soit pas au courant de toute les loi de ce pays et de ce niveau.
1er témoin de l'Accusation : Lordion a écrit:
Vu qu'il n'a que 6 point de réputations, j'engage le prévenu à plaider l'aliéna...non la jeunesse. Si madame la juge pouvait pas oublier mon enveloppe à la sortie cette fois, merci.
Sur ce...
*Gros blanc*
A+
2ème témoin de l'Accusation : Faro a écrit:
IL est vrai que m'avoir engagé pour un salaire aussi derisoire relève de la cupidité , mais je n'avais d'autre choix que d'accepter cela me trouvant seulement au niveau 0, cet homme est avare!
Réquisitoire de l'accusation a écrit:
Celà ne vous a pas choqué d'embauché à un tarif largement inférieur à tous ceux que vous voyiez à Tournai depuis votre arrivée ?
Visiblement non !
Et devant ce Tribunal, devant cette personne que vous avez exploité une journée durant, vous n'exprimez pas le moindre remords...
Votre situation de jeune paysan n'excuse pas tout : les lois sur les salaires existent, sont affichées et sont à appliquer ; et le fait d'avoir exploité un pauvre vagabond devrait au moins vous désoler...
Je demande à la Cour de condamner le Sieur Rdorget à payer 3 écus de complément de salaire à Faro, et à une amende de 10 écus pourl e non respect de la Loi sur les salaires.
Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Enoncé du verdict a écrit:

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.]/b]
Sieur Rdorget Vous etes condamné pour Esclavagisme Vous devrez payé une amende total de 18écus detail : (10écus d'amende + 3écus pour le salaire restant + 5ecus frais de dossier)
Le prévenu a été condamné à une amende de 18 écus.

[b]Procureur : Mariemagnes
Juge = Valdy
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