La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
-40%
Le deal à ne pas rater :
-40% sur le Pack Gaming Mario PDP Manette filaire + Casque filaire ...
29.99 € 49.99 €
Voir le deal

 

 Comté contre Wolf0069 **coupable**

Aller en bas 
AuteurMessage
Armoria

Armoria


Nombre de messages : 217
Date d'inscription : 29/11/2005

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Sémur
Grade:

Comté contre Wolf0069 **coupable** Empty
MessageSujet: Comté contre Wolf0069 **coupable**   Comté contre Wolf0069 **coupable** EmptyMar 11 Avr 2006 - 13:55

Wolf0069 était accusé de esclavagisme.

Acte d'accusation a écrit:
Accusé d'contrev'nir à l'article 22 sur l'salaire minimal en Fland'es.

A embauché Raphi609 pour 12 écus le 3/03
A embauché Alex87 pour 12 écus le 9/03

Première plaidoirie de la défense a écrit:
Je ne suis pas un super citoyen, mais je ne cherche pas a escroquer ou troubler l'ordre. Je ne peux dire qu'ignorer la loie est une bonne raison, mais tel est le cas. Je ne savais pas que le salaire de base étais de 15 écus, sinon, jamais je n'aurais poser un tel geste. Mon geste, je le regrette depuis que je sais ce que j'ai fait. Je demande a la cour de me donner la chance de démontrer ma bonne volonté.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:
Pisque l'prév'nu était inconnu d'nos services et semble être d'bonne foi, une simple condamnation à 10 écus s'ra r'quise d'ma part.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
je vous suis tellement reconaissant que je pret a payer ce montant le plus tot possible. Je puis vous assurer que je vais tacher de faire mes actes futur en respectant le code de loi du mieux possible. Je vais avoir sieur De StAubain comme example pour connaitre du succes par ici.

Témoin de l'accusation, Guillaume_de_Jeneffe a écrit:
Messieurs du Tribunal souverain des Flandres,

L'intéressé a commis par deux fois une infraction à la loi. Il ne devrait donc y avoir que peu de circonstances atténuantes, si ce n'est une certaine volonté, si pas une volonté certaine, de s'amender.

Je recommande donc une sanction sévère mais juste.

Témoin de l'accusation, DeStAubain a écrit:
De StAubain salue la cour

Curieux je suis , donc me mis a regarder d'ancienne demande d'embouche et suis tomber sur celle du Sieur Wolf0069 ,voir piece 1Er au dossier d'accusation .. Quoi dire de plus que mon honorable collegue ?
Si ce n'ai qu'il es bien tristounet de ne point se tenir au courant de la vie a Tournais !!C'est dommage pour le Sieur Wolf0069 doit pas etre un mauvais ptit gars , afin qu'il prennent un peux plus le temps a se tenir au courent de se qui se passe , une sanction juste afin qu'il n'oublie pas de consulter les réglements ...
Merci de m'avoir écouter .
De StAubain salue la cour ;
et invite son collegue Guillaume_de_Jeneffe a aller boire un Thé a la taverne du coin ;)nos deux sergents sont toujours en service ...

Verdict a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vu les regretes de l'accusé et son casier vierge

Par ces motifs, je condamne Sieur Wolf a 10 ecus d'amende additioné des 10 ecus de frais de dossier.


Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Procureur : Radek
Juge : Kristof
Revenir en haut Aller en bas
 
Comté contre Wolf0069 **coupable**
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser