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 Comté contre Amenokal **coupable**

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Armoria

Armoria


Nombre de messages : 217
Date d'inscription : 29/11/2005

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Comté contre Amenokal **coupable** Empty
MessageSujet: Comté contre Amenokal **coupable**   Comté contre Amenokal **coupable** EmptyLun 17 Avr 2006 - 15:56

Amenokal était accusé de esclavagisme.

Acte d'accusation a écrit:
Accusé d'enfreindre sciemment l'article 22 d'Code Civil des Flandr'es sur l'salaire minimum d'15 écus.
15/03 11:43 : Amenokal embauche Carisma pour 12,00 écus
16/03 08:23 : Amenokal embauche Fenril pour 12,00 écus

L'tout alors qu'l'est d'jà convonqué d'vant l'tribunal pour l'même chef d'accusation.

Première plaidoirie de la défense a écrit:
Je n'étais pas au courant. Comme je suis d'habitude respectueux des lois je l'appliquerai dorénavant.
J'ai commis un délit même sans le savoir, car nul n'est sensé ignoré la loi. Je m'en remet à la décision du juge.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:
Vot'Honneur, l'accusé a été moults fois averti par l'lieut'nant d'police d'Dunkerk et y s'rait point au courant. J'demande une peine exemplaire contre cet individu

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Elendil17 a écrit:
monsieur le juge j'ai constaté ceci en fesait mes ronde ces jours ci et cette personne nerepond méme pas à mes messages

Verdict a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été condamné à .

Procureur : Radek
Juge : Kristof
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