Comté contre Bismuthin **coupable**

Bismuthin était accusé de escroquerie.

Acte d'accusation a écrit:

Accusé d'enfreindre à plusieurs r'prises l'artic' 23 d'Livre Quinte d'Code Civil des Fland'es sur l'spéculation.

C'vagabond s'permet d'vendre du pain à 12 écus ! Pris une première fois par D'StAubain, il récidive malgré l'courrier d'avertiss'ment. Cet individu s'fout d'la loi et d'ses r'présentants apparemment...

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:

L'incarnation d'la mauvaise foi qu'ce Bismuthin. Insensible aux appels d'forces d'l'ordre l'voyou ?

Ben, j'm'en r'mets à vous Vot'e Honneur pour lui rap'ler qu'la loi est dure avec l'malfaisants !!

Dernière plaidoirie de la défense
a écrit:

Monsieur le juge s'il est vrai que j'ai voulu vendre mes marchandises a des prix trop élevé, ce n'était pas dans le but de spéculer mais bien par naiveté. En effet je ne suis la que depuis peu de temps et c'était d'ailleur la premiere foi que je vendais mes produits.Quand a mes excuses aupres de Staubain elles étaient sinceres. Mais cette homme déformé sans doute par son métier n'y a vu la qu'insulte et ironie. J'accuse d'ailleurs depuis ce temps la Staubain d'acharnement et meme de harcellement envers moi. En effet j'ai un courrier qui atteste qu'il fait fi de la présomption d'innocence et m'accuse sans qu'aucun jugement n'est été prononcé dans une autre affaire. Votre honneur, laisserez vous un représentant de la loi souiller la réputation de ce tribunnal et harceler les plus pauvres d'entre nous sous couvers d'un pouvoir ma foi peu mérité et bien mal employé.

La défense a appelé Destaubain à la barre

La défense a appelé DeStAubain à la barre

Témoin de l'accusation : DeStAubain a écrit:

De StAubain salue la cour

En effet
Ne répond pas a mon courrier et en plus il a le culot de laisser les autres produits "2miches a 12 écus "que je lui avais demander de retirer, par acquit de concience je suis aller les acheter de suite et evidament pas de surprisse c'est bien l'meme individu ......
Finalement apret lui avoir acheter les deux autres , je trouve quoi dans mon courrier ;
le msg suivant;
MILLES EXCUSES MON DOUX SEIGNEUR

Comme le dit si bien Mr le Procureur ; Cet individu s'fout d'la loi et d'ses r'présentants .

Dans se dossier il m'en a couter pour les besoins de l'enquete 14.70 écus , cad 3x12=36-3x7.10=21.30 =perte pour moi de 14.70écus plus un écus pour ma plume ,je l'ai b..f.. de colère
Je demande une sanction adéquate , de récupèrer mes deniers plus un domage pour outrage a off dans l'exercise de ses fonctions qui irons allimenter la caisse de la Mairie !!!!

Merci de m'avoir écouter

De StAubain salue la cour
et retourne au chateau

Verdict a écrit:

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Vu que les "excuses" de l'accusé envers de St-Aubain peuvent etre interprété de façon contradictoire.

Vu que les faits sont avérés et que l'acusé reconnait ses torts.

Vu que l'accusé se permet d'insulter le lieutenant de police DeStAubain alors que ce dernier ne fait que son boulot.

Par ces motifs je condmane l'accusé à une peine de 50 ecus additionné des frais de dossier de 10 ecus.

Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus.

Procureur : Radek
Juge : Kristof