Powerlink était accusé de esclavagisme.
- Acte d'accusation a écrit:
- Accusé d'avoir embauché Filoudidier pour 12 écus l'30 mars dernier, en infraction avec l'Code civil flamand (art 21 et 22)
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- L'Powerlink l'engage à 12 écus, l'minimum jamais vu et y daigne même pas s'pointer ici. En plus c'est son s'cond procès ici.
Allez une peine exemplaire Vot' Honneur !!
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Témoin de l'accusation : Filoudidier a écrit:
- je n'avais aucun autre travail proposé, j'ai trouvé que c'étais mieux que rien
- Témoin de l'accusation : Elendil17 a écrit:
- lors de ma ronde j'ai vu cette infraction aprés l'avoir prevenu cette personne ne ma pas repondu monsieur le juge
- Verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vu les faits établis et le peu d'intérêt de l'accusé a ce procés.
Par ces motifs je le condamne a une peine de 20 ecus additonné des frais de dossier de 10 ecus.
Justice est rendue
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.
Procureur : Radek
Juge : Kristof
