[Marcella - TOP Marchand ambulant]

Contrevenant :
Marcella, d'origine Normand.

Infraction :
Vente de 4 poissons pour 20 écus.

Preuve :


Loi enfreinte :
Tout Marchand Ambulant ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.

Suivi du dossier :
La vente sans autorisation a eu lieu le 21 Juin de l'an de grasce 1457, sur le marché d'Anvers.
Le Maire du village a surpris Marcella en train de vendre des poissons illégalement et sans autorisation.
je me suis donc chargé du dossier, j'ai envoyé un courrier à Marcella lui demandant d'acheter un sac de maïs à 13,66 qui a été mis en vente pour qu'il répare son erreur (conciliation), mais le Messire a refusé cet arrangement, on est donc obligés de le mettre en procès.

Témoins :
Drag0nf1re & Eloelo.

*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger messire Marcella. Il a vendu du poissons sur le marché d'Antwerpen sans autorisation de la mairie le 21 juin.

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre III, Op.2

Article 1 :

Est considérée comme marchand ambulant:
Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 3.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du bourgmestre avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique.

Voici les preuves avancer :
http://membres.multimania.fr/dragonsfire//RR/Contrevenants/M/Marcella_Vente_01.jpg

J'appellerai a témoigner messire Dragonfire, maire d'Antwerpen qui a constater l'infraction.

Fait à Bruges le 23 juin 14575 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.

Je vous informe que le Sieur Marcella a quitté les Flandres et est en ce moment en Bretagne.
Nous devrons attendre son retrour, si jamais, il revient.
Enylesor d'Aliénor
Procureur des Flandres.