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 Comté contre Alith **coupable**

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AuteurMessage
Armoria

Armoria


Nombre de messages : 217
Date d'inscription : 29/11/2005

Feuille de personnage
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Ville: Sémur
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Comté contre Alith **coupable** Empty
MessageSujet: Comté contre Alith **coupable**   Comté contre Alith **coupable** EmptyDim 23 Avr 2006 - 16:34

Alith était accusé de esclavagisme.

Acte d'accusation a écrit:
Pour avoir recruté un employé pour la somme infâmante de 12 Ecus, vous êtes accusé d'esclavagisme.
(Art 21 L 4 du CC des Flandres)

Témoin Ghordjul, notez bien que pour avoir accepté cette offre, nous pourrions vous poursuivre pour trouble à l'ordre public, conformément au Code Civil des Flandres.
Considérez-vous comme averti et tenez-vous maintenant au courant des lois.

Première plaidoirie de la défense a écrit:
Je suis confus de cela, en effet, lorsque j'ai déposé mon offre d'emploie, je n'ai pas fait attention au montant auquelle je l'avais fixé, j'ai fait cela hativement, j'en suis vraiment désolé. A l'avenir j'essairai de faire au mieux.
Je tiens aussi à préciser que c'est la premiere fois que ça m'arrive et cela fait plusieurs mois que j'embauche pourtant.
Sinceres salutations
Alith

Réquisitoire de l'accusation a écrit:
Nul n'est censé ignorer la loi. Vous trouverez les textes de loi (municipaux) dans l'affichage de votre mairie et les textes de loi du Comté publiés dans la gargote flamande, et librement consultables.

Néanmoins, nous pouvons vous accorder le bénéfice du doute, et vous croire quand vous affirmez qu'il s'agit d'une simple erreur sans intention de nuire.

*Armoria se tourne vers Kristof*
Pour ces raisons, monsieur le juge, je ne requiers que 5 Ecus de peine pécuniaire et 5 Ecus de frais de dossiers.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Ghordjul a écrit:
Je tiens tout d'abord à signaler que je suis très impressionné d'être convoqué ici, car j'ai toujours vécu de manière paisible et cherché à éviter les ennuis, donc si mes propos vous semblent hésitants, n'en cherchez pas la cause ailleurs.

Cela étant dit, je n'ai pas grand'chose a vous dire, si ce n'est que je me suis très récemment installé comme tisserand, et cet investissement m'a laissé sans beaucoup de ressources.

Du coup, je recherchais un travail pour me permettre de m'acheter de quoi manger, et j'avoue avoir été d'une grande distraction.

D'habitude, lorsque je remarque des offres d'emplois non conformes aux lois en vigueur (pour lesquelles je m'efforce de me tenir au courant), j'envoie une courte missive aux employeurs en supposant qu'il s'agit là d'une erreur d'écriture de leur part.

Mais cette fois-ci malheureusement j'ai lu l'offre en vitesse, car c'était d'ailleurs la seule proposée à la mairie, et je m'en mords les doigts.

Je n'ai donc rien à vous apporter comme témoignage ni pour la défense d'Alith, ni pour preuve d'une éventuelle malhonnèteté.

Pour ma part, je ne peux que le répèter, mon empressement à provoqué une distraction coupable, je remets donc mon sort en les mains de la justice, en espèrant que vous comprendrez et que vous serez cléments.

Je me tiens évidemment à votre disposition si vous souhaitez plus d'explications.

Témoin de l'accusation : PascalXVII a écrit:
J'était de passage à la mairie, comme mon mandat de policier est de protéger le peuple de l'esclavagisme et du trouble à l'ordre public. Je regardait le registre de la journée dans j'apercois que Alith avait embaucher ce pauvre Ghordjul pour la maudique somme de 12 écus.


Verdict a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vu les regrets de l'accusé et les faits établis.

par ces motifs je condmane l'accusé qu'a une peinde minimale de 5 ecus additioné des frais de dossier de 10 ecus.

Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Procureur : Armoria
juge : Kristof
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