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 Seiko - tentative de révolte - le 06/07/1457 [en cour] 

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Joie

Joie

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Seiko - tentative de révolte - le 06/07/1457 [en cour]  Empty
MessageSujet: Seiko - tentative de révolte - le 06/07/1457 [en cour]    Seiko - tentative de révolte - le 06/07/1457 [en cour]  EmptyLun 6 Juil 2009 - 20:04

Charges:
TAOP tentative de révolte

Infractant :

Seiko - tentative de révolte - le 06/07/1457 [en cour]  Aattaqulamairiedebruges

Preuve :

Seiko - tentative de révolte - le 06/07/1457 [en cour]  Revolte

Voila ce qu’a vu sieur Dolonov en faisant la garde cette nuit => 06-07-2009 04:10 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Seiko parmi les assaillants.


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2 :
Du Trouble à l’Ordre Publique :

Constitue un acte de trouble à l'ordre publique toute attaque
perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

situation de l'affaire
conciliation
- preuve -
procure
le 06/07/1457


Milicien embauché ce jour

Citation :
2009-07-05 08:14:04 : La ville a embauché Koen kerkhoven en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2009-07-05 08:10:05 : La ville a embauché Joval1 en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2009-07-05 06:58:50 : La ville a embauché Duga44 en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2009-07-05 05:11:59 : La ville a embauché Maelysia en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
05/07 23:23 : La maréchaussée embauche Dolonov pour 20,00 écus
Garde Maryse

Courrier envoyer à tous les miliciens.
Réponse…


Expéditeur : Dolonov
Date d'envoi : 2009-07-06 15:42:23

06-07-2009 04:10 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Seiko parmi les assaillants.
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ceseargl

ceseargl

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Seiko - tentative de révolte - le 06/07/1457 [en cour]  Empty
MessageSujet: Re: Seiko - tentative de révolte - le 06/07/1457 [en cour]    Seiko - tentative de révolte - le 06/07/1457 [en cour]  EmptyJeu 9 Juil 2009 - 17:28

*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger Dame Seiko. Elle a essayer de menez une révolte à Bruges. Heureusement ce révolte a été maté.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Voici les preuves avancer :
https://redcdn.net/ihimizer/img44/9162/revolte.png
06-07-2009 04:10 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Seiko parmi les assaillants.

J'appellerai a témoigner le maréchal Dolonov de Bruges qui a constaté l'infraction, et reconnu l'accuser.

Fait à Bruges le 09 juillet 14575 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.

_________________
Cesear d'Arnèke, baron d'Estaimbourg, seigneur d'Arnèke, et de Mons en Baroeul

Signature en attente
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