La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
-28%
Le deal à ne pas rater :
Précommande : Smartphone Google Pixel 8a 5G Double Sim 128Go ...
389 € 539 €
Voir le deal

 

 Comté contre Caporage **coupable**

Aller en bas 
AuteurMessage
Armoria

Armoria


Nombre de messages : 217
Date d'inscription : 29/11/2005

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Sémur
Grade:

Comté contre Caporage **coupable** Empty
MessageSujet: Comté contre Caporage **coupable**   Comté contre Caporage **coupable** EmptyLun 24 Avr 2006 - 20:16

Caporage était accusé de esclavagisme.

Acte d'accusation a écrit:
Pour avoir recruté un salarié à un tarif dérisoire, vous êtes accusé d'esclavagisme.
(Art 21 L 4 du CC des Flandres)

Témoin Blocus_forever, selon le Code Civil des Flandres, tout employé acceptant un salaire dérisoire est passible de poursuites pour trouble à l'ordre public.
Merci donc de vous considérer comme étant prévenu et de ne plus accepter ce genre d'offres.

Fait à Bruges, le 13 Avril 1454,
Armoria

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:
*Armoria se demande soudain si le procureur n'est pas victime d'esclavagisme, ainsi que les forces de police, les seules personnes à se déplacer, ces temps-ci...
C'est d'une voix blasée qu'elle requiert :*

Esclavagiste et non respectueux du travail de la cour et des policiers...

Donc, je requiers 5 Ecus de peine pécuniaire, plus 5 pour non présentation sur convocation et 5 pour frais de dossier.

Au suivant !

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Jeanjacob a écrit:
MSr le juge,

Sieur Caporage a embauché ce pauvre homme pour une salaire pitoyable de 12 écus.
Ceci est, comme vous le savez, interdit selon nos lois.
Malheureusement la police n'a pas remarqué l'offre quand elle était deposer a la mairie, et pas de courreir d'avertissement a donc été envoyé

Je demande donc que Caporage soit juger pour esclavagisme.

JJ
L'accusation a appelé Blocus_forever à la barre

Verdict a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vu l'absence de l'accusé à son procès.

Vu les faits établis;

Je condmane l'accusé à une peine de 15 ecus additioné des frais de procédure de 10 ecus.

Justice est rendue
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Procureur : Armoria
Juge : Kristof
Revenir en haut Aller en bas
 
Comté contre Caporage **coupable**
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser