Livre IV : Du Droit Militaire

LIVRE IV : Du Droit Militaire

Op. 1. De la Constitution des Forces Armées Flamandes.

Article 1.
Le système hiérarchique du commandement de l’armée Flamande suit un schéma strict :
Article 1.1
Le Comte de Flandres est le premier officier de l'Armée de Flandres, il a donc autorité dans la promotion ou la révocation de tout soldat. De par sa fonction, il est le seul à décider de l’orientation diplomatique et militaire du comté. C’est lui qui décide des crédits alloués pour l’armée.
Article 1.2
Le Capitaine de Flandres est le second officier de l'Armée de Flandres, le comte étant souvent occupé en la capitale, c’est à lui qu'échoit le commandement des forces armées.
Si le capitaine est considéré dangereux pour l'ost par plus de 80% de l'Etat-major, courrier sera envoyé par ce dernier au comte où les critiques seront largement expliquées.
Le capitaine ne peut décider seul des révocations et peines. Cela devra se faire avec l’accord de l’Etat Major.
En cas d'absence du capitaine, ce dernier se verra désigner un suppléant parmi l'Etat Major.
Une fois son mandat achevé, le capitaine sortant se verra promu cavalier de sa caserne, ou progressera dans la hiérarchie cavaleresque s'il était déjà cavalier ou plus. Il sera également invité à rejoindre le GARIC s'il répond à ses exigences.
Article 1.3
Le Connétable de Flandres est le troisième officier de l'Armée de Flandres. Il est sous les ordres du capitaine et est le gestionnaire de l’armée :
- Il décide le niveau de recrutement des forces armées du Duché et fixe leurs niveaux de rémunération.
- Le connétable alloue des crédits au prévôt des maréchaux et gère la logistique des armées.
- Il gère l’achat, l’entretien ou la vente d’armes via la foire du comté.
Article 1.4
Le prévôt des maréchaux est le quatrième officier de l’Armée de Flandres. Il est sous les ordres du capitaine et s’occupe de la gestion et du commandement de la prévôté. Le prévôt des maréchaux, dans la limite de l’enveloppe budgétaire confiée par le connétable et le bailli, doit recruter et organiser des groupes armés de maréchaux.
Article 1.5
Certaines fonctions sont temporaires. Lorsqu'un membre de l'Armée des Flandres reçoit la responsabilité de mener une lance, plusieurs lances ou une armée, il portera accolé à son grade le terme "...-commandeur" et sera considéré par tous ceux qu'ils mènent comme leur supérieur hiérarchique. Il conservera ce grade jusqu'à la fin de sa mission.

Article 2.
Les forces de sécurité intérieure sont sous le commandement du prévôt de la maréchaussée.
Article 2.1
Ces forces ont pour rôle d’assurer la sécurité dans les villes. Des groupes peuvent également patrouiller entre deux villes afin de pourchasser des brigands ou tout simplement pour assurer la sécurité des citoyens en voyage.
Article 2.2
La maréchaussée comprend les groupes de défense des villes et de la capitale. Les chefs maréchaux sont choisis secrètement par le prévôt et celui-ci fait ensuite passer des offres publiques d’emploi dans ces groupes, pour peu qu’ils se trouvent dans des villages contrôlés par la province.

Article 3.
Les forces armées du comté des Flandres sont divisées entre cavalerie, infanterie, archerie et intendance.
Toute nouvelle recrue débute comme archer ou membre de l'intendance. Une fois parvenue au "sommet" d'une arme, il peut, et est encouragé, à changer d'arme, où il recommencera au grade inférieur, cela afin de lui permettre de connaître parfaitement les différents aspects d'une armée. Le sens de cette progression est intendance=> archerie => infanterie => cavalerie.
Seule la cavalerie nécessite de l'homme d'armes de disposer d'une épée, d'un bouclier, et de 151 PF.
Elles sont organisées comme suit :
Article 3.1 De la cavalerie, de l’infanterie, de l'archerie et de l'intendance :
• De l'organisation des différentes armes [En RP car IG tous combattent] :
La cavalerie, l'infanterie, l'archerie combattent sur le champ de bataille selon les usages qui sont les leurs, dirigées par leur supérieur.
La cavalerie compte un lieutenant, un major, un sergent et des cavaliers. Elle se bat à cheval, ou démontée si les circonstances l'exigent, armée de lances, épées et écus.
L'infanterie compte un sergent, un caporal et des lanciers. Elle combat armée d'une lance, d'une épée et d'un bouclier si le fantassin en dispose.
L'archerie compte un caporal et des archers. Elle combat armée d'arcs, voire d'armes à feu, et est défendue par une targe, si l'archer en dispose.
L'intendance compte un major des pages, des chirurgiens chargés des soins et des pages.
• Des officiers :
..... - Le Lieutenant est l’officier commandant un corps d’armée de l’Armée de Flandres. Un corps d'armée est constitué par les forces d'une ville ou d'un village. Le Lieutenant a le pouvoir de proposer la dégradation ou la promotion des militaires sous ses ordres et reçoit les siens du capitaine. Il combat à cheval et, le cas échéant, dirige la cavalerie de sa caserne.
..... - Le Major est le chef de la cavalerie, sauf si le lieutenant est également présent. C'est en ce cas le lieutenant qui prime le major dans la direction de la cavalerie. Le major remplace le lieutenant en cas d’absence, sur ordre du capitaine, et est dit "major de cavalerie".
Il existe également un "major d'intendance" chargé de l'organisation du ravitaillement des troupes de son corps d'armée et qui reçoit en priorité les mandats destinés à cela. Il dirige le groupe "intendance-chirurgie".
• Des sous-officiers :
..... - Le sergent est à la tête de l'infanterie d'un corps d'armée. Il est chargé du recrutement des soldats et peut proposer au lieutenant des candidats caporaux. Il y a un sergent pour la cavalerie et un pour l'infanterie, respectivement dit "sergent de cavalerie" et "sergent d'infanterie".
..... - Le Caporal est nommé par le comte ou le capitaine sur proposition du lieutenant parmi les soldats exemplaires de l’unité. Il y a un caporal pour l'archerie, qu'il dirige, et un pour l'infanterie, où il est le second du sergent. Ils sont respectivement dit "caporal d'archerie" et "caporal d'infanterie".
• De la Troupe :
..... - Les soldats constituent l’essentiel de l’Armée de Flandres. En fonction de son arme, le soldat est dit "cavalier", "lancier" ou "archer".
Ont un grade équivalent à celui de soldats les "chirurgiens" et "pages".
L'Armée de Flandres est connue sous le nom des « Lions de Flandres »
Article 3.2 De la marine :
De par sa situation particulière, la Flandre dispose d'une marine, composée par les troupes des casernes de Bruges et Dunkerque. Organisée sur le modèle des autres casernes flamandes, elle s'en distingue par des grades auxquels sont apposés le vocable "...-de marine" et combat, une fois à terre, selon les usages des autres casernes.
• Des officiers :
..... - Le Lieutenant de marine est l'officier qui commande le corps d’armée de la Marine de l’Armée de Flandres. Il a le pouvoir de proposer la dégradation ou la promotion des militaires sous ses ordres et reçoit les siens du capitaine. A terre, il combat à cheval et, le cas échéant, dirige la cavalerie de sa caserne.
..... - Le Major de marine est le chef de la cavalerie, sauf si le lieutenant est également présent. C'est en ce cas le lieutenant qui prime le major dans la direction de la cavalerie. Le major remplace le lieutenant en cas d’absence, sur ordre du capitaine, et est dit "major de cavalerie de marine" ou plus simplement "major de marine".
Il existe également un "major d'intendance" chargé de l'organisation du ravitaillement des troupes de son corps d'armée et qui reçoit en priorité les mandats destinés à cela. Il est dit "major d'intendance de marine".
• Des sous-officiers :
..... - Le sergent est à la tête de l'infanterie d'un corps d'armée. Il est chargé du recrutement des soldats et peut proposer au lieutenant des candidats caporaux. Il y a un sergent pour la cavalerie et un pour l'infanterie, respectivement dit "sergent de cavalerie de marine" et "sergent d'infanterie de marine".
..... - Le Caporal est nommé par le comte ou le capitaine sur proposition du lieutenant parmi les soldats exemplaires de l’unité. Il y a un caporal pour l'archerie, qu'il dirige, et un pour l'infanterie, où il est le second du sergent. Ils sont respectivement dit "caporal d'archerie de marine" et "caporal d'infanterie de marine".
• De la Troupe :
..... - Les soldats constituent l’essentiel de l’Armée de Flandres. En fonction de son arme, le soldat est dit "cavalier de marine", "lancier de marine" ou "archer de marine".
Ont un grade équivalent à celui de soldats les "chirurgiens de marine" et "pages de marine".
Article 3.3. Des corps d’armée :
Chaque ville compte un corps d'armée.
Chaque corps d'armée peut, selon la décision du lieutenant seul, être limité à 5 groupes d'armes. Si une telle limite est posée, les suppléants rejoindront une réserve dont les tâches seront fixées par le lieutenant.
Article 3.4. Du génie civil :
En cas de destruction du territoire flamand, l’Ost sera chargé de la reconstruction.
Article 3.5. Des déplacements :
Lorsqu'un groupe armé est formé, et ce qu'importe sa taille ou son usage, il devra impérativement comporter au minimum un cavalier, un fantassin, un archer et un membre de l'intendance-chirurgie. Le cavalier sera désigné comme le meneur du groupe et se verra donc nommé "...-commandeur".
[IG: Si pour une raison ou une autre, le cavalier ne peut être le "meneur" du groupe, cette tâche sera attribuée au plus haut gradé. Mais ce sera bien le cavalier qui sera reconnu comme commandeur et seradonc seul responsable de son groupe.]

Article 4.
Les forces de sécurité intérieure sous le commandement du connétable.


Préambule:

La garde bourgeoise est réservée à tout habitant des Flandres désireux de prendre les armes pour la défense de son comté en défendant sa ville mais refusant les missions pouvant le conduire à quitter sa ville, missions qui relèvent de l'Ost des Flandres. Même si elle est encouragée à tisser de forts liens avec les membres de l'Ost des Flandres.


Art 4.1: De la constitution desdites gardes

Chaque ville de Flandres (Anvers, Bruges, Dunkerque, Ghent, Tournai) dispose d'une section de la garde bourgeoise.
Lesdites sections seront limitées en nombre et accueilleront qui en sera jugé digne,après demande au Connétable.
Les maires, conseillers comtaux et nobles, flamands demeurant en Flandres et n'appartenant pas à l'Ost y seront intégrés de fait.


Art 4.2: De la hiérarchie

Les gardes bourgeoises dépendent de l'autorité du seul connétable.

Chaque section est dirigée par le « quinquennier de la garde bourgeoise de [nom de la ville] ». Il sera nommé par le Connétable, avec aval du Comte/de la Comtesse.
Les membres des gardes bourgeoises seront nommés « francs-arbalétriers de [nom de la ville] [déplacé de 4.3 en 4.2]».


Art 4.3:De l'engagement

Les maires, conseillers comtaux seront intégrés de fait à la section de la Garde Bourgeoise de leur ville pour la durée de leur mandat.
Les nobles flamands, résidants en Flandres, seront intégrés de fait à la section de la Garde Bourgeoise de leur ville sans limite dans le temps.
Tous les autres citoyens flamands volontaires s'engagent pour une durée de 4 mois, renouvelable sans limite dans le temps.
Toute personne, volontaire, noble, conseiller ou maire appartenant à l'Ost ne peut être membre de la Garde Bourgeoise.
Lors de sa prise de fonction, tout membre de la garde bourgeoise doit jurer fidélité au comté de Flandres, représenté par le Comte ou la Comtesse.

Art 4.4: De la démission

En cas d'abandon de poste, le membre de la garde bourgeoise sera convoqué devant le tribunal au motif de Haute Trahison.
En cas de désir de quitter son poste, tout membre de la garde bourgeoise doit en avertir quatre jours à l'avance son quinquennier, qui transmettra la demande au connétable.
C'est au connétable que revient la décision d'autoriser ou de refuser ce départ.
Si, le délai passé, il ne reçoit nulle interdiction de quitter son poste, il peut se considérer comme délié de son engagement vis-à-vis de sa garde bourgeoise.


Art 4.5: De l'armement desdites gardes

Destinées à protéger leur ville, les gardes bourgeoises verront leurs membres porter l'arbalète comme arme principale. D'autres armes seront tolérées en surplus de l'indispensable arbalète. Ces armes sont l'épée, le marteau d'armes, la lance et le coutelas.


Art 4.6: De la solde

Les gardes bourgeoises ne peuvent être soldées que lorsque l'ordre de mission leur est délivré par le Conseil. Cependant, si la Flandre est menacée et que le Conseil est incapable de trouver les ressources nécessaires à la solde, les membres des gardes bourgeoises devront remplir leur fonction. Tout refus de servir en de telles circonstances serait assimilé à un abandon de poste, et donc passible d'une condamnation pour Haute Trahison.

Art.4.7 : De la maréchaussée

Si aucun sous-officier de la maréchaussée n'est disponible et avec l'accord du Connétable, le Prévôt peut nommer un membre de la Garde Bourgeoise volontaire pour occuper le poste de chef-maréchal de manière temporaire et ce, sans qu'il n'ait de compétence policière.

Op. 2. Du Soldat.

Article 1.
L’enrôlement dans l’armée des Flandres est régi par un code strict :
Article 1.1. Définition :
L'enrôlement dans les Forces flamandes d'officiers ou de militaires du rang pour des périodes de service d'une durée indéterminée est régi par procédure établie par le Comte de Flandres en conseil.
Article 1.2. Procédure :
La procédure d’Enrôlement suit le schéma sous cité :
• Manifestations des volontaires localement auprès de leur Lieutenant, des Bureaux de Recrutement ou de n’importe quel gradé.
• Rédaction d’une demande d’incorporation en y précisant nom, prénom, profession, lieu de résidence et le corps d’armée à intégrer.
• Proposition d’acceptation, de nomination et d’affectation du volontaire par le lieutenant par l’envoi d’une missive au Capitaine de Flandres
• Validation de la demande du lieutenant par le Capitaine de Flandres (décision sans appel),
• Engagement du volontaire après avoir prêté serment, obtenu les laissez passer et la mise à jour de l’Organigramme des Forces Armées Flamandes.
Article 1.3. Demande et serment d’incorporation :
Les serments et déclarations requis pour l'enrôlement sont prêtés ou souscrits devant des officiers commissionnés, selon la formule réglementaire :
• Demande d'incorporation :

Moi, [Nom de la recrue], sain(e) de corps et d'esprit, souhaite m'engager dans l’armée des flandres.

Je réside actuellement dans la bonne ville de [Nom de la Ville] et mon état actuel est le niveau [Niveau de la recrue].

[Quelques lignes de motivation si possible]

• Serment d’engagement :

Moi, ____________________, je jure (ou déclare) que :

a) je m'acquitterai régulièrement, fidèlement, impartialement et au mieux de ma capacité et de mes connaissances de mes fonctions de (titre) (à temps plein ou à temps partiel) de l’Ost de l’Armée des Flandres au cours de mon engagement et de tout engagement subséquent;

b) je me conformerai au Code Militaire de l’Ost des Flandres;

c) je ne révélerai ni ne ferai connaître, sans y avoir été autorisé(e), rien de ce qui parviendra à ma connaissance en raison de mes fonctions.

Ainsi Aristote me soit en aide.

Article 2.
Chaque soldat a le droit de demander à son officier supérieur, de faire parti de la « réserve », si ce corps a été validé par le capitaine pour sa caserne.

Article 3.
Tout engagé a le droit de demander à quitter l'armée, mais pendant les dix jours qui suivent sa déclaration, il sera toujours membre à part entière de celle-ci et donc soumis aux responsabilités qui incombent aux membres de celle-ci.

Article 4.
En cas de guerre et de mobilisation, tout soldat recevra par le biais des convois de ravitaillement :
• Un repas de pain par jour
• Une solde équivalente au salaire minimum en vigueur par jour de travail chômé.
• Différentes primes pourront être versées.

Article 5 : Du butin

Lorsqu'un membre de l'ost obtient du butin au cours d'une de ses missions qu'il a agi seul, ou intégré dans un groupe, la répartition du butin sera sous les ordres du chef de la mission.

Lorsqu'un groupe constitué en partie de membres de l'ost et en partie de personnes qui y sont extérieures obtient du butin au cours d'une de ses missions, la répartition du butin sera sous les ordres du chef de la mission.

Si l'un des membres de la mission se refusent à suivre les ordres du chef de la mission en ce domaine, de quelque façon que ce soit, il sera attrait devant la cour de justice de l'armée au titre de Trahison.

Op.3. De l’Etat Major

Article 1. De la composition :
L’Etat major est composé du Comte, du Capitaine, du Connétable, du prévôt des maréchaux, ainsi que de tous les chefs des différentes casernes.
Seront aussi accepter, les deuxièmes officiers des casernes, sur demande et vote à la majorité de l’Etat Major en place.

Article 2. Le rôle :
Ils discutent avec le chef de l’armée des ordres à donner aux soldats.
Les différents chefs de caserne doivent rendre compte de l’état de leur caserne aux chefs de l’armée.
Ils sont en charge de projet concernant l’armée. Leurs projets seront soumis au conseil comtal par le capitaine.

Op. 4. Du Droit Militaire des Forces Armées Flamandes.

Article 1. Du Droit Militaire :
Les articles 2 à 8 du présent Code s’appliquent à tous les militaires du Comté, par exclusion du droit commun.

Article 2. De la Justice Militaire :
La Justice militaire suit les principes suivants:
Article 2.1
La Justice militaire est rendue par une Cour Martiale. C'est l'Etat-major qui doit recevoir les éléments justifiant la mise en place d'une Cour martiale. Si l'Etat-major n'émet pas d'objection dans les 48 heures suivant la présentation desdits éléments, la Cour martiale peut être ouverte.
Article 2.2
Lancement de la Cour Martiale :
- Avant toute session, une explication de la procédure de la Cour Martiale devra être effectuée par le Capitaine.
- L'accusateur est le comté des Flandres
- L'acte d'accusation est lancé, ce qui donne le début de la Cour Martiale
Article 2.3
Organisation de la Cour Martiale
• Pour un crime simple commis par un sous-officier ou un soldat, elle est composée du capitaine et du lieutenant de corps concerné.
• Pour un crime grave commis par un sous-officier ou un soldat, elle est composée du capitaine, du lieutenant de corps concerné ainsi qu’un deuxième officier de l’armée flamande.
• Pour un crime simple commis par un officier, elle est composée de trois membres de l'Etat-major, dont le capitaine.
• Pour un crime grave commis par un officier, elle est composée de cinq membres de l'Etat major dont le capitaine et le Comte.
Article 2.4
Procédure de la Cour Martiale
Premiére plaidoirie de la défense, l'accusé pourra se faire aider par un avocat
- L'accusation appelle à la barre deux témoins maximum
- La défense appelle deux témoins maximum
- Réquisitoire de l'accusation
- Dernière plaidoirie de la défense
- La Cour Martiale rend son verdict, à la majorité simple.

Article 3. Du personnel de la Cour Martiale
Le personnel juridique officiant dans un procès militaire suit les principes suivants:
Article 3.1
Devant la Cour Martiale, l’accusation est exercée par le Procureur militaire.
Article 3.2
Le Procureur de Flandres, revêtu de l’uniforme idoine, exerce la fonction de Procureur militaire .
Article 3.3
Les Officiers, membres de l'Etat-major, revêtus de l’uniforme idoine, exercent la fonction de Juges militaires
Article 3.4
Dans le cadre de l’exercice de ses fonctions, le Procureur militaire est assujetti au Comte et au Capitaine.

Article 4. Des sanctions
Les sanctions pénales militaires suivent les principes suivants :
Article 4.1
En complément des sanctions prévues par le Code pénal, la Cour Martiale peut infliger la dégradation, et la suppression de la solde au condamné.
Article 4.2
Lorsque la sanction prévue à l’article III-4.1 est exigée par le Procureur militaire, la Cour Martiale doit l’infliger, suivant les modalités éventuellement précisées.

Article 5. De la définition des crimes
• Sont crimes simples la désobéissance en temps de paix, l'absence à la caserne.
• Sont crimes graves la désertion en temps de guerre, le meurtre gratuit, le pillage et les actes attirant le déshonneur sur l'armée comme le viol ou la barbarie.

Article 6. De la définition de la désobéissance
La désobéissance est encadrée par les principes suivants :
• La désobéissance à un supérieur hiérarchique est un crime simple.
• En temps de guerre et par dérogation à l’article III-5.1., la désobéissance à un supérieur hiérarchique est passible de la peine de mort. La Cour Martiale apprécie discrétionnairement la peine à infliger, sans s’en référer au droit commun.
• La désobéissance peut faire l’objet d’une grâce comtale, si l’ordre inexécuté enfreignait l’article 6.

Article 7. De la défintion de l'atteinte à l'honneur des Forces Armées Flamandes
L'atteinte à l'honneur des Forces Armées Flamandes doit être préservé en toutes circonstances et est encadrée par les principes suivants:
• Tout acte ou tout ordre conduisant au déshonneur de l'armée de Flandres est un acte de trahison passible de la peine de mort.
• La Cour Martiale apprécie discrétionnairement la peine à infliger, sans s’en référer au droit commun.
• L’ordre du Comte, approuvé par le Conseil et l’Etat-major, ne peut conduire au déshonneur de l'armée de Flandres.

Article 8. De la définition de la désertion
Sera considéré comme acte de désertion :
• Tout abandon de poste sans autorisation signée du lieutenant durant le contrat.
• Durant son contrat, ne pas se présenter lors d’un appel
• Alors que l’on est attaché à un groupe, ne pas le suivre dans son action (Action IG)
• Lorsque l’on est attaché à un groupe d'arme formé (apparaissant IG), ne pas en suivre le responsable dans son action (Action IG). [/quote]

Procédure habituelle: Vote des seuls parlementaires, à main levée, délai de 7 jours.

Op. 5. De l'école militaire.

Devant la qualité de nos chefs de guerre devant les demandes répétées, devant les besoins qui parfois apparaissent, il a été décidé la création de la Bibliotheca militaris Flandrensis afin de fournir à ceux qui en ont l'envie et le besoin, des leçons relatives à l’art de la guerre. Qu'il ne soit cependant oublié que rien ne remplacera jamais la pratique et l'enseignement des Anciens, en ce domaine, comme dans les autres.
Item, associé à ce qui est développé plus bas auront lieu des discussions tenues au sein d'une caserne autour de différents textes, rédigés par des experts, en ce compris les membres de l'Ost Flamand.

Article 1. De l'accès :
La formation se déroule en la Bibliotheca militaris Flandrensis, entre l’université et la caserne de l’Ost Brugeois, en cette ville de Bruges qui est notre capitale.
L'entrée ne sera autorisée qu'aux porteurs de lettres de permissions accordées aux soldats et sous officiers pour étudier par le commandant de caserne ou le capitaine en place.

Article 2. De l'organisation :
Les leçons se donnent en fonction des grades, mais rien n'empêche d'assister aux leçons concernant des grades inférieurs.
Les étudiants se verront ouvrir la salle correspondant au grade souhaité grâce a la lettre de recommandation.

Article 3. De l'organisation interne :
Grades et fonctions :
Capitaine : Chargé du bon fonctionnement de l’école et de l’application des sanctions
Doyen : Fait parvenir les manuscrits de discussion en les casernes, désigne les maistres des sessions, invite les experts étrangers
Maistre: font les cours

Article 4. De l'organisation des sessions :
• Session caporal ou Quartier maître
..... - Prise d’ordre rapide, et notion précise de la hiérarchie (explication des tenants et aboutissants d’une bonne organisation)
..... - Restitution des ordres et composition face a un problème lorsque l’on est caporal.
..... - Connaissances des règles relatives à l'Ost de Flandre.
• Session Sergent ou Maître
..... - Organisation des entraînements.
..... - Prise d’ordre rapide, et notion précise de la hiérarchie (explication des tenants et aboutissants d’une bonne organisation)
..... - Restitution des ordres et composition face a un problème lorsque l’on est sergent.
..... - Savoir diriger vite et bien un groupe / lance ou groupes de maréchaux.
..... - Connaissances des règles relatives à l'Ost de Flandre.
• Session Officier
..... - Gestion d’une caserne
..... - Restitution des ordres et composition face a un problème.
..... - Gestion du ravitaillement.
..... - Entraînements.
..... - Connaissances des règles relatives à l'Ost de Flandre.

Dans toutes les sessions aura lieu un test, sous forme de combat, qui sera tenu par les différents participants.


Modification Op1 article 4 (16/10/56)
Ajout de l'art 5 dans l'Op2 (le 27/04/1456)
Modification de l'Op. 1 (le 12/01/1455)
Modification de l'Op. 4 (le 08/02/1455)