vicomtest
Soldat d'Elite
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![[TOP]Germaan brigandage Pointu 3/7/58 procureur hollandais Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [TOP]Germaan brigandage Pointu 3/7/58 procureur hollandais Jeu 29 Juil 2010 - 15:52 | |
| - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Germaan dans la nuit du 2 au 3 Juillet de l'an de grâce 1458 entre Gent et Anvers.
Chef d'inculpation:
Il est accusé de brigandage contre la personne de Pointu , citoyen anversois.
Ces faits sont passibles de la prison.
Voici les preuves :
03-07-2010 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Germaan et de Viranto.
Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Livre2 : De la Justice
Chapitre2 : De la Justice
Op. 3. De la moyenne Justice
extrait de l'article 2 :
Constitue un acte de Trouble à l Ordre public toute action correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
- Le Procureur se tourne vers l'accusé -
Accusé , levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Notes de la procure:
Seront appelés à témoigner :
Pointu, citoyen anversois
Eloelo , Maréchal des Logis Chef
Accusé, la Cour vous écoute !
Conformément aux Lois Flamandes , acte d’accusation établi le 7 du mois de Juillet de l'an de grâce 1458,
En la bonne ville de Bruges, Capitale des Flandres,
Par Vicomtest
Procureur des Flandres | |
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Alyssa
Nombre de messages : 69
Date d'inscription : 29/07/2010
| | Sujet: Re: [TOP]Germaan brigandage Pointu 3/7/58 procureur hollandais Mar 29 Mar 2011 - 7:01 | |
| - Citation :
- Het vonnis
De beklaagde is schuldig bevonden aan verstoring van de openbare orde.
Humptie komt weer uit haar kantoor, en zet zich in haar zetel. Gelukkig is de stapel aan dossiers redelijk aan het slinken,en zal zometeen nog eentje op de afgewerkte stapel kunnen leggen.
Geachte aanwezigen,
Ik zal het kort houden. Heer Germaan, ik veroordeel u tot 1 dag celstraf en een keizerlijke boete van 35 fl.
De beklaagde is veroordeeld tot een gevangenisstraf van 1 dag et � een boete van 35 florijnen.
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