Contrevenant :
Senese
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Touraine
Village : Vendôme
Infraction :
A vendu illégalement 8 fruits au prix de 9.50 écus pièce.
Preuve :
2011-06-07 19:30:15 : Vous avez acheté 8 fruits pour 9,50 écus à Senese.
Loi enfreinte :
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.
Extrait du casier judiciaire :
Vide
Amende :
15 écus d'amende + 3.66 d'un sac de maïs = 18.66 le sac de maïs
Courrier envoyé le 7/6/1459:
Bonjour Sieur Senese,
Il est apparu aux forces de la Maréchaussée Anversoise que vous avez vendu illégalement 8 fruits au prix de 9.50 écus.
Je vous rappelle que le Comté des Flandres ainsi que la Mairie d'Antwerpen ont fixé certaines lois à respecter, afin d'éviter tout procès pour trouble à l'ordre public :
- Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.
Je me vois donc dans l'obligation de vous faire parvenir une amende.
Cependant, il nous est impossible de vous demandez directement de l'argent, c'est pourquoi nous sommes obligés de vous faire payer cette amende sous la forme d'un produit consommable. Et donc, pour vous acquitter de cette amende, la Mairie mettra en vente un sac de maïs au prix de 18.66 écus, que je vous prie de bien vouloir acheter. Bien entendu, vous pourrez ensuite consommer le maïs qui satisfait la moitié de vos besoin quotidiens en nourriture.
Le sac sera mis en vente sur le marché dans la journée. Vous disposerez de 4 jours pour payer cette amende.
Passé ce délai, nous considérerons que vous refusez la conciliation et nous devrons vous mettre en procès. Vous avez donc tout intérêt à payer dès que possible cette amende.
Cordialement,
Krattos
Adjoint au Prévôt
Maréchal des logis Chef d'Antwerpen.
Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :
Eloelo
