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 Procureur contre Vinclaterreur ** Coupable **

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MessageSujet: Procureur contre Vinclaterreur ** Coupable **   Procureur contre Vinclaterreur  ** Coupable ** EmptyVen 21 Oct 2005 - 8:23

Constaté sur le tableau d'affichage de la Mairie de Ghent :
Citation :
20/10 18:23 : Vinclaterreur embauche Deminum pour 12,00 écus


Dernière édition par le Jeu 27 Oct 2005 - 13:40, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Procureur contre Vinclaterreur ** Coupable **   Procureur contre Vinclaterreur  ** Coupable ** EmptyMar 25 Oct 2005 - 8:26

Acte d'accusation a écrit:
J'ai le désagrément de voir ceci sur le panneau des embauches de la Mairie :
20/10 18:23 : Vinclaterreur embauche Deminum pour 12,00 écus

Or la grille de salaire mise en place par la Mairie de Ghent annonce bien un salaire minimum de 16 écus.

Je demande donc à ce que VincLaTerreur soit jugé pour Esclavagisme
1ère plaidoirie de la Défense a écrit:
Je suis navré, j'ignorais que le salaire minimum de Ghent était de 16écus, ne pouvant point rester longtemps dans la mairie, je ne pouvais lire tout attentivement. Je prie donc le maire de prendre sur mon argent les écus manquant (c'est à dire 4) et de les donner à Deminum.

Quand à vous Sire Deminum, veilleuz recevoir mes escuses et que le restant de votre salair vous sois verser comme je l'ai dit avant ces lignes.

Je vous pries de m'escuser et promets que cette erreur ne se reproduira plus.
1er témoin de l'Accusation : Deminium a écrit:
Voilà, je ne suis pas riche, donc j'ai pris le premier job que j'ai trouvé: c'etait celui de vinclaterreur qui m'a emboché pour semer du blé pour 12 écus.
ne le condanné pas tros fortement mais qu'il me fasse ses excuses et qu'il me rembourse la faute au moins
deéminum
Réquisitoire de l'Accusation a écrit:
L'ignorance de la Loi n'est pas une excuse. Le salaire minimum à 16 écus existe non seulement dans la grille des salaires affichée par votre Mairie, mais également dans la le Code Civil Flamand, affiché aussi bien dans chacune des villes que dans la Halle Flamande.

Je demande donc que le Cour condamne le Sieur VincLaTerreur à payer un complément de salaire de 4 écus à Deminum, et à une amende de 10 écus pour le non respect de la Loi sur les salaires
Dernièe plaidoirie de la Défense a écrit:
J'ai proposé une solution qui conviendrais tout le monde. Et puis, votre client n'a t'il pas accepté de travailler pour moi pour le salaire que j'avais fixé, l'offre était publique, s'il voulait un salaire plus avantageux, il pouvait refuser mon offre.

Donc, ceci n'est pas de l'esclavagisme puisque Sieur Deminum, a délibérément accepté de travailler pour ce salaire.

Si je l'avais fait contre sa volonté, autrement dit, l'obliger à travailler pour moi, ce qui n'est pas le cas, cela serais alors de l'esclavagisme. Il est facile de travailler pour un homme et de l'accuser d'esclavagisme alors que cela est totalement faux, j'ai proposé un solution qui me semblait convenable à tous les deux, moi je payais le restant et Sieur Deminum avait tout l'argent qu'il devait avoir.

On ne peut m'accuser d'esclavagisme si Sieur Deminum accepte de travailler pour un salaire inferieur à ce qui était convenu.

Je repropose mon offre, que le juge prene les 4 écus restant et qu'il lui donne (ou alors dites moi comment faire).
Verdict a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme .
Mr Vinclaterreur Tout le monde doit connaître la loi et tout le monde doivent la respecter ! c'est à vous de vous renseignez, c'est écrit partout, même pour ceux qui ne vont pas sur le forum, c'est inscrit à la Mairie vous êtes donc comndané à 4écus d'amende et je suis très clément, la prochaine fois, je vous mets la totale et je vous fais cadeau des frais de dossier (5écus) et que sa ne se reproduise plus, je n'aime pas sanctionner des petites erreurs comme celle ci Valdy, Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 4 écus .

Procureur = Mariemagnes
Juge = Valdy
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Procureur contre Vinclaterreur ** Coupable **
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