Plainte d'u particulier contre Slamjack pour insulte.

Lettre d'Ascalon désirant porter plainte contre Slamjack pour insultes diverses à son égard.

La plainte est recevable et reçu par la procure qui établira un acte d'accusation.

Citation :

Bonjour à vous messire de Dampierre.

Je vous contacte pour déposer une plainte contre Slamjack pour insulte envers ma personne et de ma fonction d'Officier Royal. En effet, celui-ci n'a pas apprécié les remarques faites que le héraut que je suis.

Voici les éléments qui étaye mes dires :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=718100SL1.png

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=785634SL2.png

Sachez que cet individu est un récidiviste en la matière et notamment il a déjà était condamné pour avoir tenu des propos similaire contre moi.

Je vous remercie de prendre en compte ces documents et cette affaire.
Pourriez-vous, par ailleurs, me dire quand est-ce que cette affaire, si vous décidez de l'instruire, ouvrira ?

Cordialement,
Ascalon

Citation :

Votre Honneur,

Il doit être reproché au Sieur Slamjack d'avoir enfreint le Corpus législatif Flamand à la date du 7 janvier 1459 en gargote flamande.

En effet, ce dernier a insulté par des propos orduriers la personne d'Ascalon. Tel que l'établissent les pièces à conviction:

Preuve 1: http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=718100SL1.png

Preuve 2: http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=785634SL2.png

Or, le Livre II, Chapitre II, Opus 3 du Corpus législatif en son article 3 statue que:
"Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public. "


Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la victime, le Comte Ascalon.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 16 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Réquisitoire :

Citation :

Votre honneur,

Les insultes ou autres provocations n'ont rien à faire sur la place publique, tout le monde le sais, mais beaucoup trop ne le respecte pas.
Puisque visiblement, ce n'est pas la première fois que l'accusé s'emporte de cette façon, et comme il ne prend pas la peine de venir s'expliquer lui même ici, devant vous votre Honneur, je demande donc une peine de 25 écus d'amende ainsi que 3 jours de prison.
En espérant que l'accusé se calmera par la suite.

Réquisitoire prononcé le 01 Février 1459, par Calyn, Procureur des Flandres.