Plainte d'un particulier: Klesiange contre Blanche30

Citation :: Monsieur le Procureur,

Je vous demande de bien vouloir mettre en accusation la demoiselle Blanche30 pour des faits de diffamation.

En effet, la demoiselle Blanche30 a déclaré en gargotte et à mon propos que j'étais "un homme qui frappe des femmes en taverne".

(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1515444&start=60&sid=6JU5kzTw2QgXEb6x7UPuToOgF)

Blanche30 a par la suite affirmé la chose suivante en présence de celle qui était à l'époque notre juge : "Alors Quiou, ce messire souhaite porter plainte contre moi car j'ai dit la vérité".

Il me paraît incontestable que de telles déclarations visent à salir ma réputation par des faits non avérés. La diffamation est de ce fait caractérisée au sens de l'article 2 de l'opus 3, chapitre 2 du livre 2 du Corpus Législatif flamand.

A moins bien sûr que Blanche30 ne parvienne à établir que je suis effectivement "un homme qui frappe des femmes en taverne".

Outre le fait que je n'ai jamais violenté de femme en taverne, démontrer par je ne sais quel moyen que j'aurais pu lever la main ne serait ce qu'une fois sur une femme ne suffirait même pas à faire de moi un homme ayant cette habitude, comme les propos de Blanche30 le suggèrent par l'utilisation de l'expression "un homme qui frappe" -et non "un homme qui a frappé"- et du pluriel à "femmes".

Je tiens cependant à souligner que jamais aucune plainte de violence à la personne n'a été déposée contre moi. La chose jugée aurait pourtant été le moyen le plus fiable d'établir que j'aurais déjà violenté dans les tavernes.

Je peux vous fournir des témoins féminins avec lesquels j'ai pu passer beaucoup de temps en taverne et qui attesteront que je suis un homme tout à fait respectueux des personnes de ce sexe.

S'agissant du préjudice, il est incontestablement direct et certain. Sans faire mention de la personne qui est venue me trouver il y a deux jours en taverne en me disant qu'on lui avait dit de se méfier de moi parce que je "n'hésite pas à frapper les femmes", je dois dire que ce type de diffamation est particulièrement difficile à contrer hors le recours à la justice. En effet, contrairement à la plupart des cas de diffamation où un document authentique permet généralement de rétablir la vérité, je ne dispose d'aucun outil pour rétablir de manière crédible mon honneur sans faire appel à vous. Je subis cette rumeur lancée par Blanche30 et qui conduit à salir ma réputation. Autrement dit Monsieur le Procureur, je subis un préjudice moral.

Enfin, je tiens à préciser à quel point l'affaire relève d'une dimension toute particulière étant donné que les propos de Blanche30 ont été tenus alors même que celle-ci occupait le poste de Procureur en remplacement. Si les officiers publics doivent plus que les autres être exemplaires, ce n'est pas vous que je vais convaincre que le Procureur se doit de respecter l'ordre public qu'il a la charge d'assurer, de satisfaire et de défendre.

Je vous remercie par avance et vous prie d'agréer, Monsieur le Procureur, l'expression de mes respectueuses salutations.

Klesiange

Citation :

Monsieur le Procureur,

Je fais suite à votre réponse à ma demande d'accusation.

Les propos diffamatoires tenus par Blanche30 à mon endroit remontent au 5 novembre 2010 (Topic en gargotte : "[RP] Une justice impartiale et de rigueur ?", p. 5). J'étais à ce moment là en train de défendre mon filleul Lucas1er, aux prises avec le Comte de Douai, Skal de Mirolis.

Etaient présents le Baron d'Encausse, le Comte de Douai, Lucas1er, le Père Luciobello, la Vicomtesse d'Attigny, le Baron de Renaix, le Comte Ascalon, le Seigneur de Steenbecque, le Seigneur Duncan et enfin votre frère. Il y avait plein d'autres personnes mais je ne peux pas connaître leur identité à tous.

Par la suite, Blanche30 est venue trouver Quiou en taverne alors que j'étais présent et elle a confirmé son point de vue à mon égard en tenant les propos que je vous rapportais dans mon courrier précédent.

J'ajoute que j'avais déjà déposé une demande de mise en accusation le 7 novembre après avoir été réorienté par le Prévôt vers Princesse_Blanche qui venait juste de récupérer son poste de Procureur. A part un accusé de réception envoyé le 11 novembre à la suite duquel j'ai demandé des précisions, aucune suite n'a jamais été donnée. Quiou m'a ensuite informé que je pouvais relancer la demande de mise en accusation. Voici une copie de cet accusé de réception de ma première demande de mise en accusation :

Citation :: Sieur,

Votre dossier a trouvé place dans la file des dossiers à traiter.

Nous vous remercions de compléter désormais le formulaire B2300-a joint et de nous le retourner le plus rapidement que possible.

Aucune démarche ne peut être entamée sans cela.

Merci pour votre collaboration.

Estienne, responsable Secrétariat du Procureur.

S'agissant d'un témoin de bonnes moeurs, vous pouvez faire appel à Dame Achilee qui tient un dispensaire à Tournai. J'ai beaucoup parlé avec elle et elle vous confirmera que j'ai toujours été correct et courtois. De même, pouvez vous faire appel à la Vicomtesse d'Attigny, Dame Beeky. Mais aussi Dame Adrienne, actuellement Présidente de la Cour d'Appel et promise de notre Premier Secrétaire d'Etat.

Pour en venir au fond, je ne suis pas certain de bien avoir compris la démarche que vous suggérez pour appuyer ma demande.

En effet, après m'être bien renseigné sur la question, il semble couramment admis que l'infraction de diffamation est caractérisée dès lors que des propos visant à salire la réputation d'un individu ont été tenus. La preuve que la réputation a effectivement été salie n'a pas à être rapportée. L'intention de salire par des propos salissant est suffisante pour caractériser l'acte de diffamation. De même, il n'apparaît pas indispensable d'établir le lien entre la rumeur qui est la conséquences de l'acte de diffamation et les propos diffamatoires. D'ailleurs, sans doute serez vous d'accord avec moi pour reconnaître que le propre de la rumeur est de n'être colportée par personne en particulier, elle se mouvoie telle un nuage nauséabond sur lequel personne n'a réellement de prise.

Toujours est il que je peux vous donner le nom de la personne qui est venue me trouver il y a deux jours en me disant qu'on lui avait dit de se méfier de moi pour certains faits que j'aurais commis à l'endroit des femmes. Mais ce témoignage n'aurait que valeur accessoire car il ne serait pas utile à démontrer l'existence des propos diffamatoires. Je préfèrerais cependant qu'elle ne soit pas obligée de témoigner publiquement car c'est une personne assez nouvelle à Tournai et qui n'a pas vraiment de "camps". Je ne voudrais pas que mon action en justice la conduise à se trouver rejetée par Blanche30, son promis le Comte de Douai Skal et tous les réseaux politiques, para-militaires ou autre dont ces deux personnes font partie.

Je vous remercie par avance et vous prie d'agréer, Monsieur le Procureur, l'expression de mes respectueuses salutations.

Klesiange

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Blanche30 en date du 5 novembre 1458 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir tenu des propos diffamatoires à l'égard du Sieur Klesiange, citoyen flamand. En effet, Blanche30 a dit à qui voulait l'entendre, en gargote, que Messire Klesiange se montrait violent envers les femmes.

Le plaignant réfute évidemment ces accusations, mais en sus, il a désiré défendre son honneur devant un tribunal. Ce qui est bien légitime.

L'acte de diffamation est considéré comme trouble à l'ordre public en vertu de l'article 3 de l'Opus 3, Chapitre II du CL, dont voici l'extrait pertinent:
- "Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public."

Voici les preuves: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1515444&start=60&sid=6JU5kzTw2QgXEb6x7UPuToOgF
(Topic en gargote : "[RP] Une justice impartiale et de rigueur ?", p. 5). )

L'accusation procédera de la façon suivante: Il appellera à la barre plusieurs témoin. Tout d'abord Messire Klesiange et puis LucasIer, qui a entendu Blanche, et qui, le connaissant bien, pourra donner de Klesiange un protrait fidèle.
Il sera ensuite présenté à la cour des courriers confirmant les propos de Blanche, mais aussi assurant les bonnes moeurs de Klesiange.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la procure:
- Blanche30 est conseillère comtale et l'était à l'époque des faits. Selon l'article 24, Opus 4, Livre I du CL, elle aurait pu être poursuivie devant la Haute cour de justice de notre comté. En effet, cet article statue que: "En cas de faute grave ou d’abus de pouvoir, ils devront comparaître devant la justice de leur comté et seront jugés pour Haute trahison avec la procédure prévue à cet effet." Cependant, le Parquet, avec l'avis du juge, a décidé que les faits incriminés n'entraient pas dans le cadre de cet article de loi et relevaient donc de la justice ordinaire.

Seront appelés à témoigner:
- Klesiange
- Lucas1er

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 11 décembre 1458, par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Accusé, la Cour vous écoute !

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