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 Lieutenant de Tournai contre Béranger ** Coupable **

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MessageSujet: Lieutenant de Tournai contre Béranger ** Coupable **   Lieutenant de Tournai contre Béranger  ** Coupable ** EmptyMer 19 Oct 2005 - 9:55

Elegabal, Lieutenant de Tournai a écrit:
15/10 23:23 : Beranger embauche Espoir pour 15,00 écus

Il s'agit d'un niveau 2...
Peut-on faire passer son cas devant un juge ?

Merci

Elegabal, lieutenant de police de Tournai


Dernière édition par le Jeu 27 Oct 2005 - 13:39, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Lieutenant de Tournai contre Béranger ** Coupable **   Lieutenant de Tournai contre Béranger  ** Coupable ** EmptyMer 19 Oct 2005 - 18:26

Mariemagnes, je te propose de faire des exemples des niv 2 esclavagistes, lâche-toi Twisted Evil
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MessageSujet: Re: Lieutenant de Tournai contre Béranger ** Coupable **   Lieutenant de Tournai contre Béranger  ** Coupable ** EmptyJeu 27 Oct 2005 - 13:17

Acte d'accusation a écrit:
Le lieutenant de Tournai a eu le désagrément de constater ceci :
15/10 23:23 : Beranger embauche Espoir pour 15,00 écus
Le salaire minimum dans le Comté des Flandres est de 16 écus.
J'ouvre donc une procédure contre Béranger pour Esclavagisme.
Première plaidoirie de la défense a écrit:
Messieurs les jurés, Monsieur le juge,
Je ne conteste pas ce manquement, loin s’en faut ; je ne cherche pas non plus à minimiser mon erreur. Je tiens juste à rappeler que les 41 engagements précédents réalisés dans la ville de Tournai où je séjour depuis mes débuts, ont toujours été régulier, voir gratifiant pour le travail demander.
Hélas cette fois, dans un souci de rapidité j’ai jeté mes derniers deniers sans en vérifier le total.
Pour réparer cette erreur j’ai pris contact le jour même avec le dénommé ESPOIR pour lui proposer une transaction réparatrice. Son choix c’est porté sur un nouvel engagement prenant en compte le manquement.
Il nous reste à assurer cette transaction, un premier essai à eu lieu hier, mais sans succès. Nous devons donc reprendre contact pour réitérer la réparation.
Pour présenter ma bonne fois, j’invite les différents maires de Tournai à présenter leur livre de transactions et ainsi montrer que jamais je n’ai cherché à profiter des autres concitoyens de la ville, bien au contraire.
Je reste enclin à répondre à toutes vos questions
Beranger
1er témoin de lAccusation : Elegabal a écrit:
Je vous ai transmis cette affaire à la demande du maire de Tournai, messire Arcalion. Voici la missive qu'il m'a envoyé :
Citation :
Tres Cher Lieutenant
Voici la lettre que j'ai envoyer a Beranger, veuillez le mettre en accusatin pour esclavagisme :
15/10 23:23 : Beranger embauche Espoir pour 15,00 écus
Citation :
Tres cher Beranger, je ne puis vous dire qu'une chose, c'est que je vais transmettre votre embauche d'Espoir pour 15 ecus a la justice, un tel comportement venant d'un niveau 2 est impardonnable.
Arcalion, Maire de Tournai
Bien a toi lieutenant, Arcalion.
Pensant également qu'un tel comportement était indigne d'un niveau 2 je vous ai immédiatement transmit l'affaire.
Je prends néanmoins acte de la bonne volonté de Beranger, avec qui je n'ai malheureusement pas eu de contact direct, dans cette affaire.
En esperant qu'un verdict juste soit rendus, je reste à la disposition de la Justice.
Elegabal
Réquisitoire de l'accusation a écrit:
Compte tenu que le Sieur Beranger a contacté le Sieur Espoir dans le but de le dédommager.
Compte tenu qu'un arrangement a été trouvé entre les deux intervenants.
Compte tenu que la Loi sur les salaires a été bafouée.
Je demande à la Cour de condamner le Sieur Beranger à 5 écus d'amende pour lui apprendre qu'une embauche ne se réalise pas "en jetant ces derniers écus sur la table", mais que c'est un acte responsable qui engage une journée de la vie d'autrui.
[quote="Dernière plaidoirie de la défense"]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Enoncé du verdict a écrit:

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Sieur Beranger Vous etes condamné pour esclavagisme et vous aurez une amende total de 26écus detail (20écus d'amende car vous etes niv2 + 1écus du salaire manquant + 5écus frais de dossier)
Le prévenu a été condamné à une amende de 26 écus.

Procureur = Mariemagnes
Juge = Valdy
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