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 | | Sujet: Police de Tournai contre Hirsute ** Coupable ** Lun 12 Déc 2005 - 16:46 | |
| - Acte d'accusation a écrit:
- Le Sergent de Police de Tournai a constaté :
05/12 13:03 : Hirsute embauche Brice2b pour 12,00 écus
Une procédure pour Esclavagisme est donc ouverte à l'encontre de Hirsute
Flandres, 06 décembre 1453 - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- bonjour, je n'ai pas fait exprès de demander 12 écus, je voulais embaucher, j'ai cliqué sur ce mot et après, plus moyen de faire marche arrière. J'ai eu un message de Sebonemo, que je remercie, mais pas moyen de changer le prix.
Dites à Brise2B que je veux bien le dédommager.
Mais pourquoi as t'il accepter de faire esclave?il me semble que j'aurais compris que c'était une erreur. je réparerais - Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- Nous prenons note de votre volonté d'indemniser Brice2b pour le préjudice qu'il a subit ; et il en sera tenu compte.
Je demande à ce que Hirsute soit condamné à une peine de 9 écus (4 écus en paiement du complément de salaire + 5 écus de frais de procédure.) - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Sebonemo à la barre a écrit:
- Euh, je suis plus que sergent, je suis lieutenant à moins que l'on m'est dégradé.
Quoiqu'il en soit, j'ai constaté hier l'offre d'emploi d'Hirsute qui cherchait quelqu'un ayant 0 de force pour un salaire de 12 écus. Je l'ai immédiatement averti mais il n'a apparemment pas eu le temps de rectifier son erreur. Erreur qu'il a d'ailleur tout de suite reconnu dans la réponse qu'il m'a faite le lendemain matin.
A noter qu'il a tout de suite proposé de réparer ladite erreur. Comme il s'agit de sa première infraction et qu'il a fait preuve de bonne fois, je demande la clémence de la cour. - Enoncé du verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Suite à la bonne volonté de Messire Hirsute, l'amende ne comprendra que les frais de dossier. Je lui demande par contre d'entre en contact avec son employeur Sire Brice2b pour le dédommager des 4 écus et d'en avertir alors le Tribunal par l'intermédiaire du Lieutenant Sebonemo.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus. Juge = Lilin
Procureur = Mariemagnes |
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